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Portrait de Mickaël Bouloux

Mickaël Bouloux et la loi « Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité »

Votes, amendements et interventions sur Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

Socialistes et apparentés

Mickaël Bouloux a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 59 amendements (dont 41 en tant qu'auteur), et 38 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Auteur ART. 14 Rejeté
  • Auteur AVANT ART. 14 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 5 BIS Adopté
  • Cosignataire ART. 14 Retiré
  • Auteur ART. 56 Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 BIS Retiré
  • Cosignataire ART. 14 Retiré
  • Cosignataire ART. 7 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 62 A Irrecevable
  • Cosignataire ART. 37 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 BIS Adopté
  • Auteur ART. 64 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Auteur ART. 49 Retiré
  • Auteur APRÈS ART. 62 A Rejeté
  • Auteur ART. 43 A Adopté
  • Auteur ART. 62 Retiré
  • Auteur APRÈS ART. 58 BIS Irrecevable
  • Auteur ART. 45 BIS Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 5 BIS A Irrecevable
  • Auteur ART. 58 BIS Adopté
  • Auteur ART. 43 A Adopté
  • Auteur ART. 43 A Adopté
  • Auteur ART. 45 BIS Adopté
  • Auteur ART. 58 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 5 BIS Retiré
  • Auteur ART. 62 Tombé
  • Cosignataire ART. 14 Rejeté
  • Cosignataire ART. 24 Rejeté

… et 29 autres amendements.

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