- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur TITRE Retiré
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 2 Retiré
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Auteur ART. 2 Tombé
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. 5 Adopté
- Auteur ART. 2 Tombé
- Auteur ART. PREMIER Adopté
Sophie Pantel et la loi « Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours »
Votes, amendements et interventions sur Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
Socialistes et apparentésSophie Pantel a été active sur ce dossier : 0 interventions en séance, 10 amendements (dont 10 en tant qu'auteure), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Sophie Pantel
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- Pour une montagne vivante et souveraine — 0 interventions
- Projet de loi-cadre relatif au développement des transports — 0 interventions
- Protection des enfants — 0 interventions
- Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État — 0 interventions
- Valoriser la réserve communale de sécurité civile — 3 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 3 interventions
- Réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion en France hexagonale de 1962 à 1984 — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.