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Sylvain Berrios HOR
Député — Val-de-Marne (1)

Questions de Sylvain Berrios

  • Horizons & Indépendants
  • 61 questions posées au gouvernement

EPIFE et prise en compte des spécificités territoriales

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 17/11/2026 • État

En attente

Continuité de la DGFiP et de l'accueil de proximité à Saint-Maur-des-Fossés

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 10/11/2026 • services publics

En attente

Usurpation d'adresse et création d'entreprises fictives

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 03/11/2026 • entreprises

En attente

Soutenir les auto-écoles face à la hausse des prix des carburants

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 27/10/2026 • énergie et carburants

En attente

Retards de versement des aides du fonds violences urbaines

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 27/10/2026 • collectivités territoriales

En attente

Reste à charge du CPF et titulaires aux revenus modestes

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 13/10/2026 • formation professionnelle et apprentissage

En attente

Élargir le dispositif de prévention du retrait-gonflement des argiles

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 06/10/2026 • catastrophes naturelles

Répondue

Modalité d'implantation d'un méga-incinérateur à Vitry-sur-Seine

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 29/09/2026 • déchets

Répondue

Garantir l'interopérabilité des bornes de recharge des véhicules électriques

Question écrite • Ministère des transports • 29/09/2026 • automobiles

En attente

Faciliter l'accès aux formations de maîtres-nageurs sauveteur

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 15/09/2026 • sécurité des biens et des personnes

En attente

Filière REP PMCB : des difficultés persistantes à résoudre

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 08/09/2026 • déchets

Répondue

Fermetures de classes prévues dans le Val-de-Marne à la rentrée 2026

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 28/07/2026 • enseignement

En attente

Attestation d'honorabilité dans le secteur du périscolaire

Question orale sans débat • Ministère de l’éducation nationale • 23/06/2026 • enfants

Répondue

Alerte sur la face cachée des prix bas pratiqués par la grande distribution

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 16/06/2026 • consommation

En attente

Application de l'attestation d'honorabilité dans le secteur du périscolaire

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • enfants

Répondue

La place des nouveaux-nés en France

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 19/05/2026 • santé

En attente

Publication de la liste des personnes mortes en déportation

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 19/05/2026 • anciens combattants et victimes de guerre

Répondue

Diversité de la diffusion cinématographique

Question orale sans débat • Ministère de la culture • 05/05/2026 • culture

Répondue

Diversité de la diffusion cinématographique

Question écrite • Ministère de la culture • 21/04/2026 • culture

En attente

Alerte sur la teneur en cadmium dans l'alimentation

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 14/04/2026 • agriculture

Répondue

Détention et professionnalisation

Question écrite • Ministère de la justice • 31/03/2026 • lieux de privation de liberté

Répondue

PPE 3 et décarbonation industrielle

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 24/03/2026 • énergie et carburants

Répondue

Inégalités d'accès au sport dans les milieux ruraux

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 24/02/2026 • sports

Répondue

Précarisation des AESH : les enfants abandonnés

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 17/02/2026 • personnes handicapées

Répondue

Non-respect des libertés fondamentales au Vietnam

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 10/02/2026 • politique extérieure

Répondue

Coordination entre le Pnaco et les juridictions régionales

Question écrite • Ministère de la justice • 27/01/2026 • justice

Répondue

Retards de traitement des CAF : une urgence sociale

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 20/01/2026 • prestations familiales

Répondue

Renforcement de l'efficacité de la politique de lutte contre les squats

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 23/12/2025 • propriété

Répondue

Professionnels de santé ukrainiens réfugiés en France

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 02/12/2025 • établissements de santé

Répondue

Médecine vasculaire en danger

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 25/11/2025 • professions de santé

En attente
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