Rapports parlementaires.
1406 rapports — Assemblée nationale et Sénat.
Jeux vidéo : de la Game Boy aux filles dans le game, l'égalité en cours de chargement - Rapport
Jeux vidéo : de la Game Boy aux filles dans le game, l'égalité en cours de chargement - Comptes rendus
Qui finance l'intérêt général ? Transparence, influence et contrôle démocratique des financements privés de l'action publique - Rapport
Climat : La France, puissance océanique au coeur des défis du siècle
Faire du patrimoine monumental un levier de développement dans les territoires
Qui finance l'intérêt général ? Transparence, influence et contrôle démocratique des financements privés de l'action publique - Annexes : documents de travail
Qui finance l'intérêt général ? Transparence, influence et contrôle démocratique des financements privés de l'action publique - Comptes rendus
Kazakhstan et Ouzbékistan : deux partenaires stratégiques majeurs pour la France en Asie centrale
Le soutien public à la recherche et à l'innovation dans le domaine de l'énergie nucléaire
Bilan triennal de l'activité de la délégation aux droits des femmes (2023-2026)
Institut national du cancer
Loi Montagne, Loi Littoral : face aux nouveaux enjeux, conforter, adapter et différencier
Quelles valeurs en 2050 ? Synthèse des travaux
Rapport d'activité 2023-2026
L'hydrogène natif
Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l'avenir ? Compte rendu de l'audition publique du 18 juin 2026 et de la présentation des conclusions du 2 juillet 2026
L'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités
Albanie et Monténégro : un état des lieux des négociations d'adhésion à l'Union européenne
Les filières économiques d'avenir outre-mer : un océan d'opportunités
Demande d'attribution des prérogatives d'une commission d'enquête par la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport des prérogatives attibuées aux commissions d'enquête pour mener sa mission d'information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire
Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
Face à la décommercialisation, réinventer le commerce physique
L'aide publique au développement de la France en matière de santé
Biotechnologies : un règlement européen bienvenu, des doutes sur la subsidiarité
Proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Dispositifs médicaux : une simplification nécessaire, mais pas à tout prix
Le contrôleur général des lieux de privation de liberté
Enseignement français à l'étranger : un réseau à défendre, une ambition à réaffirmer
Rapport parlementaire
Clarifier le parcours des praticiens à diplôme hors Union européenne, entre accès aux soins et sécurité des patients
Politique de tarification des opérateurs culturels
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
La stupéfiante improvisation du financement de la politique du « Zéro artificialisation nette »
Les moyens aériens de la gendarmerie et de la police nationales
Le financement des infrastructures sportives par l'Agence nationale du sport
Les inégalités systémiques outre-mer : pour un nouveau paradigme - Rapport
Les inégalités systémiques outre-mer : pour un nouveau paradigme - Comptes rendus
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2026
Compensation des suppressions ou exonérations de fiscalité locale : les collectivités sont-elles perdantes ?
Pour une approche inclusive du développement durable des territoires ruraux à l'ère des transitions
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies C du Règlement, visant à préserver une politique agricole commune indépendante et dotée de moyens à la hauteur de ses ambitions après 2027
Le 28e régime européen de droit des affaires : première étape ou coup d'épée dans l'eau ?
Évaluation de l'application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique
Agir ensemble pour simplifier - bilan 2023-2026 de la délégation
Argentine et Chili : dans un contexte de bouleversements politiques, quelles perspectives de coopération avec la France ?
Beaucoup de soin, mais peu de santé : l'impératif de la prévention