Agnès Canayer

Don de plasma en France et souveraineté sanitaire ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #23#

Conditions de calcul de la compensation financière pour l'instruction obligatoire dès 3 ans ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 06/02/2025 • #6#11#

État de délabrement de la prison Bonne nouvelle de Rouen ↗

Question écrite • Justice • 06/02/2025 • #17#

Situation des services de la protection judiciaire de la jeunesse ↗

Question écrite • Justice • 06/02/2025 • #17#

Représentativité dans les organisations professionnelles d'employeurs des représentants des TPE et PME ↗

Question écrite • Travail et emploi • 06/02/2025 • #13#14#20#

Frais bancaires applicables lors des saisies sur compte par les huissiers ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/02/2025 • #10#

Prévention et dépistage des cancers gynécologiques ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #23#

Agression et harcèlement des élus locaux ↗

Question écrite • Justice • 06/02/2025 • #6#17#

Situation des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et loi grand âge ↗

Question écrite • Autonomie et handicap • 06/02/2025 • #23#

Situation des cliniques en France ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #23#

Souveraineté sanitaire concernant les médicaments dérivés du plasma ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 06/02/2025 • #23#

Directive relative aux émissions industrielles et contraintes sur les filières d'élevage françaises ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/02/2025 • #2#

Agression et harcèlement des élus locaux ↗

Question écrite • Justice • 22/08/2024 • #17#

Prévention et dépistage des cancers gynécologiques ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/08/2024 • #23#

Frais bancaires applicables lors des saisies sur compte par les huissiers ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/07/2024 • #10#

Représentativité dans les organisations professionnelles d'employeurs des représentants des TPE et PME ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 13/06/2024 • #13#30#

Situation des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et loi grand age ↗

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Situation des cliniques en France ↗

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Conditions d'harmonisation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères ↗

Question orale • Comptes publics • 02/05/2024 • #5#6#10#

Devenir de l'industrie et fermetures d'entreprises sur l'axe Seine ↗

Question orale • Industrie et énergie • 02/05/2024 • #3#10#13#

Réforme de la justice pénale pour les mineurs ↗

Question au Gouvernement • Justice • 01/05/2024 • #17#

Souveraineté sanitaire concernant les médicaments dérivés du plasma ↗

Question écrite • Santé et prévention • 25/04/2024 • #23#

Directive relative aux émissions industrielles et contraintes sur les filières d'élevage françaises ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/04/2024 • #2#

Suppression du prêt à taux zéro pour les maisons neuves et conséquences locales ↗

Question écrite • Logement • 11/04/2024 • #18#

Ressources financières pour les collectivités situées à proximité d'une centrale nucléaire ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #6#12#

Difficultés de mise en oeuvre liées au dispositif « MaPrimeRenov' » en lien avec les collectivités territoriales ↗

Question écrite • Logement • 21/03/2024 • #12#18#

Moyens de paiement disponibles pour régler des prestations de service public ↗

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 21/03/2024 • #22#24#26#

Exploitation des références du camembert de Normandie ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 21/03/2024 • #10#

Adaptation au territoire du Havre du dispositif concernant les zones à faibles émissions mobilité ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #6#14#

Don du sang et de plasma en France ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 21/03/2024 • #23#