Alain Duffourg

Mort de Lyhanna ↗

Question au Gouvernement • Justice • 11/06/2026 • #21#26#17#

Conséquences de la hausse des prix des matériaux pour les entreprises du secteur du bâtiment ↗

Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 28/05/2026 • #20#10#

Fiscalité des communes nouvelles ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/05/2026 • #10#6#

Effets de la directive émissions industrielles (IED) sur les élevages familiaux de porcs et de volailles ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 30/04/2026 • #31#2#

Dysfonctionnements et refondation de la responsabilité élargie du producteur pour les déchets du bâtiment ↗

Question écrite • Transition écologique • 30/04/2026 • #10#14#

Mise en oeuvre des annonces gouvernementales relatives au stockage de l'eau ↗

Question écrite • Premier ministre • 16/04/2026 • #14#2#

Urgence de reconnaissance et de financement des bus dentaires en zones rurales ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/04/2026 • #23#25#

Crise de la filière de réemploi et de recyclage des textiles ↗

Question écrite • Transition écologique • 02/04/2026 • #10#14#

Situation du dispositif Action de santé libérale en équipe ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 19/03/2026 • #3#23#

Utilisation de la mention « fait maison » ↗

Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 12/03/2026 • #10#20#

Surveillance du suivi de la vaccination des palmipèdes et diplomatie sanitaire autour du foie gras ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 12/03/2026 • #2#10#20#31#

Mention de l'origine du foie gras ↗

Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 12/03/2026 • #10#20#

Avenir de la compétence de distribution d'électricité et de gaz ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 12/03/2026 • #12#6#

Décret relatif aux micro-crèches applicable au 1er septembre 2026 ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 05/03/2026 • #20#23#30#

Exclusion des travailleurs sociaux de la sécurité sociale du Ségur ↗

Question écrite • Travail et solidarités • 05/03/2026 • #10#23#30#

Publication de la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE 3) ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/02/2026 • #10#12#

Bilan de l'application des lois : publication des décrets d'application des lois agricoles ↗

Question écrite • Relations avec le Parlement • 19/02/2026 • #2#22#

Annonce de la mise en extinction du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains ↗

Question écrite • Ville et Logement • 19/02/2026 • #3#14#18#

Révision rétroactive des tarifs de certains contrats de production photovoltaïque agricoles ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 29/01/2026 • #2#5#10#12#

Dispositif d'assurance récolte et suppression de la moyenne olympique pour la viticulture ↗

Question orale • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 29/01/2026 • #2#

Promulgation du décret d'application de la loi n° 2025-237 du 14 mars 2025 visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 27/11/2025 • #2#14#

Impact de la hausse de la tarification de la campagne été 2026 d'EDF pour les agriculteurs ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 13/11/2025 • #2#12#

Conditions d'éligibilité des exploitations en agriculture biologique aux paiements pour services environnementaux ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 30/10/2025 • #2#

Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse bovine ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 31/07/2025 • #2#

Baisse du plafond des remises sur les médicaments génériques pour les pharmaciens ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/07/2025 • #23#25#

Mesures en faveur de l'emploi des seniors ↗

Question écrite • Travail et emploi • 10/07/2025 • #30#

Développement de l'oenotourisme et du spiritourisme pour l'attractivité des territoires ↗

Question écrite • Tourisme • 10/07/2025 • #10#

Situation du Centre d'information sur les droits des femmes et des familles du Gers ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 03/07/2025 • #23#

Avenir du crédit d'impôt pour l'emploi à domicile ↗

Question écrite • Comptes publics • 03/07/2025 • #10#

Approvisionnement direct des antennes de pharmacies ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/07/2025 • #23#