Alain Joyandet

Alain Joyandet

Sénateur — Haute-Saône

Les Républicains Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
93.8%
participation aux scrutins
(822/876)
2
amendements déposés
(1er auteur)
0
amendements adoptés
(0.0% des traités)
65
questions
au Gouvernement

Difficultés de financement de la part des accompagnateurs lors d'une sortie scolaire ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 22/02/2024 • #10#11#

Répondue

Autorisation d'urbanisme requise pour l'installation d'une roulotte ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 22/02/2024 • #6#18#

En attente

Carte scolaire des communes en zone montagne ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/01/2024 • #11#

En attente

Défauts sur des voitures en raison de la technologie AdBlue ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 11/01/2024 • #14#24#29#

En attente

Difficultés de trouver des médecins pour les actes de décès ↗

Question écrite • Santé et prévention • 05/10/2023 • #15#23#

En attente
← Précédent Page 3 / 3

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires