Anne-Catherine Loisier

Continuité des soins dans les établissements hospitaliers

Question orale sans débat • Santé et prévention • 21/07/2022 • #23#

Accès aux infrastructures pour les petits opérateurs de télécommunication

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #3#13#24#29#31#

Doctrine incendie et matériaux biosourcés dans la construction

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #14#18#

Continuité des soins dans les établissements hospitaliers

Question orale sans débat • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Rétablissement de la ligne Lille-Mulhouse

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #29#

Subventions accordées à l'association NegaWatt

Question orale sans débat • Transition énergétique • 07/07/2022 • #12#

Subventions accordées à l'association NegaWatt

Question orale sans débat • Transition écologique • 24/02/2022 • #14#

Doctrine incendie et matériaux biosourcés dans la construction

Question orale sans débat • Premier ministre • 20/01/2022 • #14#18#21#

Accès aux réseaux numériques des grands gestionnaires d'infrastructures

Question orale sans débat • Transition numérique et communications électroniques • 20/01/2022 • #3#10#24#

Continuité des soins dans les établissements hospitaliers

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 02/12/2021 • #23#

Continuité des soins dans les établissements hospitaliers

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 25/11/2021 • #23#

Prise en compte élevage extensif dans le calcul de l'impact environnemental

Question orale sans débat • Transition écologique • 11/11/2021 • #2#14#

Augmentation des contributions des communes forestières à l'office national des forêts

Question au Gouvernement • Premier ministre • 01/07/2021 • #2#5#6#10#

Pratiques des concessionnaires autoroutiers en matière d'accès aux infrastructures à des fins de déploiement de câbles de télécommunications

Question écrite • Économie, finances et relance • 24/06/2021 • #3#10#

Réglementation sanitaire en matière de lutte contre la salmonellose en élevage de poules pondeuses de plein air

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 03/06/2021 • #2#

Financement de la recherche forestière

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 27/05/2021 • #3#14#

Volume complémentaire individuel

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 27/05/2021 • #2#

Accès à des traitements innovants contre le cancer du sein

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 15/04/2021 • #23#

Adaptation « plan pollinisateurs »

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/04/2021 • #2#14#

Politique agricole commune et aide aux éleveurs

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 25/03/2021 • #2#31#

Prise en charge des mineurs isolés à leur majorité

Question orale sans débat • Intérieur • 18/03/2021 • #21#23#

Reconnaissance des calamités agricoles sur fourrages

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 11/03/2021 • #2#14#

Transparence des coûts des énergies renouvelables

Question orale sans débat • Transition écologique • 04/03/2021 • #12#

Mesures du plan loup

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 25/02/2021 • #2#14#

Plan loup et élevage en plaine

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/02/2021 • #2#14#

Approvisionnement des chaufferies à bois et stratégie nationale pour le bas-carbone

Question orale sans débat • Transition écologique • 25/02/2021 • #12#14#

Approvisionnement des chaufferies bois et stratégie nationale bas-carbone

Question écrite • Transition écologique • 21/01/2021 • #12#14#

Gouvernance des réseaux de distribution d'électricité

Question écrite • Transition écologique • 17/12/2020 • #12#31#

Délais supplémentaires pour l'élaboration du pacte de gouvernance

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 10/12/2020 • #6#

Secteur des services à domicile

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 26/11/2020 • #23#