Anne-Catherine Loisier

Ventes de sapins de Noël en direct pendant le confinement

Question écrite • Économie, finances et relance • 05/11/2020 • #2#10#

Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 15/10/2020 • #2#14#

Indisponibilité de médicaments

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 15/10/2020 • #23#

Calcul de l'attribution de la dotation élu local

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 06/08/2020 • #5#6#

Sécurité du système carcéral français

Question orale sans débat • Justice • 30/07/2020 • #17#21#

Utilisation du Forester sur les bois scolytés

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 09/07/2020 • #2#

Situation des infirmières libérales en zone rurale

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 09/07/2020 • #3#23#

Nouvelle définition des animaux immobilisés

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 09/07/2020 • #2#10#14#

Flambée de violence à Dijon

Question au Gouvernement • Intérieur • 18/06/2020 • #21#

Soutien aux jeunes adultes issus de l'aide sociale à l'enfance

Question écrite • Solidarités et santé • 28/05/2020 • #23#

Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#18#23#

Situation des orthoptistes libéraux dans la crise sanitaire

Question écrite • Solidarités et santé • 02/04/2020 • #23#

Utilisation du cuivre et mise en œuvre par les viticulteurs des « zones de non traitement »

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 13/02/2020 • #2#14#

Différend franco-américain sur la taxation des géants du numérique

Question au Gouvernement • Économie et finances • 12/12/2019 • #10#13#28#31#

Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 12/12/2019 • #23#

Gestion des opérations des hébergés relevant d'un mandataire judiciaire à la protection des majeurs

Question écrite • Solidarités et santé • 07/11/2019 • #10#23#

Réglementation environnementale 2020

Question orale sans débat • Ville et logement • 17/10/2019 • #12#14#18#

Stratégie d'adaptation de nos forêts au changement climatique

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 10/10/2019 • #2#14#

Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

Question écrite • Sports • 18/07/2019 • #11#27#

« Garantie jeunes » et difficultés des entreprises à recruter

Question écrite • Travail • 20/06/2019 • #23#30#

Ressources du comité de développement des industries du bois

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 02/05/2019 • #2#10#

Prise en charge des mineurs non accompagnés par les départements

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 02/05/2019 • #6#23#

Publication du rapport prévu par l'article 73 de la loi pour la reconquête de la biodiversité

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 18/04/2019 • #14#

Avenir des zonages

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 11/04/2019 • #3#

Crise sanitaire forestière

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 05/04/2019 • #2#

Sécurité du système carcéral français

Question orale sans débat • Justice • 28/03/2019 • #17#21#

Situation des entreprises de transport sanitaire

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 21/03/2019 • #23#

Inquiétude des auto-écoles face au développement de l'activité par des auto-entrepreneurs

Question orale sans débat • Transports • 21/03/2019 • #10#21#29#

Représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'office franco-allemand pour la transition énergétique

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 14/03/2019 • #1#12#

Importations de viandes bovines dans le cadre du CETA

Question écrite • Europe et affaires étrangères (M. le SE auprès du ministre) • 24/01/2019 • #2#31#