Bernard Buis

Obligation de débroussaillement incombant aux propriétaires privés

Question écrite • Intérieur • 14/10/2021 • #2#18#

Dépôts d'espèces par les régisseurs des communes

Question orale sans débat • Comptes publics • 15/07/2021 • #3#10#16#21#

Envoi des documents de propagande électorale

Question orale sans débat • Intérieur • 15/07/2021 • #6#22#

Soutien aux salariés de la filière automobile

Question au Gouvernement • Travail, emploi et insertion • 24/06/2021 • #10#13#

Paiement de la contribution à l'audiovisuel public des entreprises du secteur de l'hôtellerie, de la restauration et de loisirs nocturnes

Question écrite • Comptes publics • 15/04/2021 • #10#

Paiement de la contribution à l'audiovisuel public des entreprises de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs nocturnes

Question orale sans débat • Comptes publics • 08/04/2021 • #10#23#

Réorganisation des services de la direction départementale des finances publiques de la Drôme

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/02/2021 • #3#10#16#

Seuil des dépôts en espèces par les régies communales lors de l'encaissement des redevances

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/02/2021 • #6#

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Question écrite • Solidarités et santé • 28/01/2021 • #23#

Délais d'utilisation des chèques-déjeuners

Question écrite • Industrie • 17/12/2020 • #10#23#

Situation dans le Haut-Karabakh

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 15/10/2020 • #1#

Situation des sous-traitants dans le secteur de l'aéronautique

Question écrite • Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre) • 18/06/2020 • #10#

Investissements des collectivités territoriales

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 11/06/2020 • #6#10#

Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance

Question au Gouvernement • Solidarités et santé (M. Taquet) • 05/03/2020 • #15#23#26#

Demande d'agrément du laboratoire de la Drôme

Question écrite • Agriculture et alimentation • 13/02/2020 • #2#14#24#

Pérennité des méthodes d'action pour l'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie

Question écrite • Solidarités et santé • 23/01/2020 • #23#

Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021

Question orale sans débat • Travail • 05/12/2019 • #23#30#

Tremblement de terre dans la Drôme

Question au Gouvernement • Intérieur • 14/11/2019 • #14#21#24#

Stage des internes en fin de cycle dans les zones sous-dotées

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 03/10/2019 • #11#23#

Pénurie de médicaments

Question écrite • Solidarités et santé • 19/09/2019 • #23#

Tarification et comptabilité des EHPAD

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 19/09/2019 • #10#23#

Baisse de candidats dans les sessions de formation d'aides-soignants

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 11/07/2019 • #23#

Dégâts dans le Drôme

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 21/06/2019 • #2#14#

Pénurie de médicaments

Question écrite • Solidarités et santé • 13/06/2019 • #23#

Développement d'une culture de don en France

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse (M. le SE auprès du ministre) • 07/06/2019 • #10#11#23#

Fermeture des gares de Saint-Rambert d'Albon et de Saint-Vallier dans la Drôme

Question écrite • Transports • 23/05/2019 • #29#

Financement des réserves d'eau pour l'agriculture face à la sécheresse

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 18/04/2019 • #2#14#

Stratégie nationale de l'autisme

Question au Gouvernement • Personnes handicapées • 05/04/2019 • #11#23#

Polémique sur l'IVG

Question au Gouvernement • Solidarités et santé (Mme la SE auprès de la ministre) • 22/03/2019 • #15#23#

Impossibilité d'effectuer des trajets Die-Gap ou Die-Valence sur la ligne Paris-Briançon

Question orale sans débat • Transports • 21/02/2019 • #29#