Bernard Buis

Sommet Choose France

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 04/06/2026 • #10#

G7 Finances à Paris les 18 et 19 mai 2026

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/05/2026 • #1#10#

Permanence des soins primaires dans la vallée de la Roanne et à Saint-Nazaire-le-Désert

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 14/05/2026 • #6#23#

Avenir du commissariat situé à Portes-lès-Valence dans la Drôme

Question orale sans débat • Intérieur • 29/01/2026 • #21#

Situation en Iran

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 15/01/2026 • #1#

Modalités de financement de l'extension du Ségur aux maisons d'accueil et de résidence pour l'autonomie associatives

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 08/01/2026 • #23#

Gestion de la population de loups

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/06/2025 • #2#

Construction de logements sociaux dans la commune de Châteauneuf-sur-Isère

Question orale sans débat • Logement • 05/06/2025 • #18#

Conditions de reconnaissance du permis de conduire ukrainien en France

Question orale sans débat • Intérieur • 15/05/2025 • #1#29#

Sociétés civiles agricoles et activités accessoires de nature commerciale

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/03/2025 • #2#

Réglementation de l'affichage des tarifs de recharge des véhicules électriques

Question orale sans débat • Consommation • 05/12/2024 • #10#12#

Caractère obligatoire d'un agent territorial spécialisé des écoles maternelles et des classes enfantines dans les classes qualifiées d'enfantines

Question orale sans débat • Éducation nationale • 28/11/2024 • #6#11#

Sécurité du quotidien

Question au Gouvernement • Premier ministre • 07/11/2024 • #21#

Protection de la méthode ancestrale propre aux vins mousseux tels que la clairette de Die

Question orale sans débat • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Protection de la méthode ancestrale propre aux vins mousseux tels que la clairette de Die

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/05/2024 • #2#

Avenir de la profession des infirmiers libéraux

Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 14/03/2024 • #23#

Immatriculation et assurance des remorques agricoles

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 01/02/2024 • #8#21#29#

Drame de Crépol

Question au Gouvernement • Première ministre • 23/11/2023 • #21#

Retombées de l'accord conclu sur l'électricité

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 16/11/2023 • #10#12#

Projet de révision de la directive sur les émissions industrielles

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/06/2023 • #2#

Fraude sociale

Question au Gouvernement • Comptes publics • 01/06/2023 • #10#25#

Encadrement des autorisations annuelles de débits de boissons temporaires pour les associations

Question orale sans débat • Santé et prévention • 20/04/2023 • #23#

Évaluation des aménagements cyclables hors agglomération

Question orale sans débat • Transports • 06/04/2023 • #3#14#29#

Développement de l'apprentissage dans la fonction publique hospitalière

Question orale sans débat • Santé et prévention • 09/03/2023 • #16#

Révision des normes de commercialisation européennes relatives à la viande de volaille

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/02/2023 • #2#31#

Encadrement du stationnement des véhicules électriques près des bornes de recharge publiques

Question orale sans débat • Transports • 28/07/2022 • #29#

Souveraineté industrielle

Question au Gouvernement • Industrie • 14/07/2022 • #10#13#

Obligation de débroussaillement incombant aux propriétaires privés

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 13/01/2022 • #2#18#

Assurances récoltes

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 09/12/2021 • #2#

Recrutement de médecins hospitaliers en milieu rural

Question écrite • Solidarités et santé • 11/11/2021 • #23#