Bruno Gilles

Situation de Presstalis et conséquences pour les kiosques

Question écrite • Économie et finances • 11/06/2020 • #8#

Situation des indépendants et contribution des assurances

Question écrite • Économie et finances • 16/04/2020 • #10#13#20#23#

Santé des salariés et continuité de l'activité du bâtiment et des travaux publics

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #10#13#23#30#

Coronavirus et protection des personnels de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 12/03/2020 • #23#

Critères d'attribution de la prestation de compensation du handicap

Question écrite • Solidarités et santé • 31/10/2019 • #23#

Recouvrement des cotisations de retraites des médecins libéraux

Question écrite • Solidarités et santé • 31/10/2019 • #23#25#

Karaté aux jeux olympiques 2024

Question écrite • Sports • 24/10/2019 • #27#

Complexité du régime de la taxe de séjour

Question écrite • Action et comptes publics • 25/07/2019 • #10#

Fiscalité du mécénat et aide alimentaire

Question écrite • Action et comptes publics • 25/07/2019 • #2#10#

Situation des aidants et attribution de l'allocation personnalisée d'autonomie

Question écrite • Personnes handicapées • 25/07/2019 • #23#

Développement du « mixed martial art »

Question écrite • Sports • 18/07/2019 • #27#

Place de l'homéopathie dans l'offre de soins

Question écrite • Solidarités et santé • 27/06/2019 • #23#

Accompagnement des entreprises en difficulté victimes d'impayés

Question écrite • Économie et finances • 30/05/2019 • #13#

Lutte contre la diffusion de propos violents et dégradants

Question écrite • Intérieur • 30/05/2019 • #21#

Changement d'heure

Question écrite • Affaires européennes • 23/05/2019 • #10#26#31#

Délais de rétractation et souscription de contrat dans les foires

Question écrite • Économie et finances • 16/05/2019 • #10#20#

Mise en place du versement de l'allocation de reconnaissance aux supplétifs de statut civil de droit commun

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 14/03/2019 • #4#

Contingent de distinctions en faveur des responsables d'associations mémorielles

Question écrite • Armées • 14/03/2019 • #4#

Devenir des langues régionales

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/03/2019 • #11#

Sécurité routière

Question écrite • Premier ministre • 07/03/2019 • #21#

Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques des Bouches-du-Rhône

Question écrite • Solidarités et santé • 20/12/2018 • #18#23#

Situation des forces de l'ordre

Question écrite • Intérieur (M. le SE auprès du ministre) • 20/12/2018 • #21#

Désindexation des retraites et pouvoir d'achat

Question écrite • Solidarités et santé • 29/11/2018 • #25#

Avenir de la profession d'hypnothérapeute

Question écrite • Solidarités et santé • 15/11/2018 • #23#

Mise en œuvre du forfait post-stationnement

Question écrite • Intérieur • 08/11/2018 • #21#29#

Dégradation des conditions sécuritaires, d'accueil et de travail dans l'accueil des demandeurs d'asile

Question écrite • Premier ministre • 18/10/2018 • #21#

Sécurité en France et à Marseille

Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/10/2018 • #21#

Pratique avancée infirmière et décrets d'application

Question écrite • Solidarités et santé • 12/07/2018 • #23#

Réforme en matière optique

Question écrite • Solidarités et santé • 07/06/2018 • #25#

Ressources des personnes handicapées

Question écrite • Personnes handicapées • 26/04/2018 • #23#