Cédric Chevalier

Rapatriement des français touchés par le conflit entre Israël et l'Iran ↗

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 19/06/2025 • #1#

Vidéoprotection dans les communes et analyse d'impact relative à la protection des données ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 19/06/2025 • #6#24#

Sécurité du personnel placé sous l'autorité du ministre de l'intérieur ↗

Question écrite • Intérieur • 19/06/2025 • #21#

Situation concernant les amendes pour non-désignation du conducteur en entreprise ↗

Question écrite • Comptes publics • 22/05/2025 • #10#21#29#

Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 08/05/2025 • #23#

Améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/04/2025 • #23#25#

Hommage national en mémoire des victimes du covid-19 ↗

Question orale • Premier ministre • 27/03/2025 • #23#

Tourisme ministériel des questions écrites ↗

Question écrite • Relations avec le Parlement • 20/03/2025 • #22#

Remboursement des traitements anti-migraineux ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/03/2025 • #23#

Droit d'information préalable du consommateur pour la vente en ligne d'activités de loisirs ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/03/2025 • #8#

Régime de responsabilité applicable aux plateformes en ligne de réservation hôtelière ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/03/2025 • #10#

Variation de la pension alimentaire en fonction de l'évolution des revenus des parents ↗

Question écrite • Justice • 06/03/2025 • #15#17#

Pérennité des centres de santé infirmiers ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/03/2025 • #23#

Non-application de l'article L.113-4 du code des assurances ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/03/2025 • #6#

Pénurie de places à l'examen du permis de conduire ↗

Question écrite • Intérieur • 06/03/2025 • #21#29#

Réparation du préjudice subi par les passagers en cas de retard important de vol ↗

Question écrite • Transports • 06/03/2025 • #29#

Qualification juridique des « écocups » ↗

Question écrite • Intérieur • 06/03/2025 • #10#13#20#

Règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation ↗

Question écrite • Logement • 06/03/2025 • #18#

Gestion des extractions judiciaires ↗

Question orale • Justice • 27/02/2025 • #17#

Permettre aux collectivités territoriales de recourir à une entreprise prestataire pour le recensement de la population ↗

Question orale • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/02/2025 • #6#

Améliorer l'accès aux soins psychologiques pour les jeunes ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #23#

Nature juridique du fonds de garantie des victimes d'infractions ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/02/2025 • #17#

Portée de la responsabilité de plein droit des professionnels dans le cadre d'une vente en ligne ↗

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 06/02/2025 • #10#

Vingt ans de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ↗

Question écrite • Autonomie et handicap • 06/02/2025 • #23#

Situation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs exerçant à titre individuel ↗

Question écrite • Justice • 05/12/2024 • #17#

Variation de la pension alimentaire en fonction de l'évolution des revenus des parents ↗

Question écrite • Justice • 05/12/2024 • #15#17#

Avenir du chauffage au bois ↗

Question écrite • Industrie • 28/11/2024 • #10#12#14#

Subventions accordées par les agences de l'eau ↗

Question orale • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 21/11/2024 • #6#14#

Réglementation de la capacité professionnelle en transport pour les livreurs à domicile ↗

Question écrite • Transports • 14/11/2024 • #29#30#

Régime de responsabilité applicable aux plateformes en ligne de réservation hôtelière ↗

Question écrite • Consommation • 31/10/2024 • #10#