Christian Bilhac

Polluants émergents dans l'eau potable ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 29/05/2025 • #14#23#

Causes de l'explosion du nombre de cancers liés aux pollutions environnementales et mesure des effets cocktail ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 29/05/2025 • #23#

Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 22/05/2025 • #14#

Trimestres complémentaires pour la retraite des sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question écrite • Travail et emploi • 03/04/2025 • #25#

Risque de réduction du soutien aux futurs projets solaires sur les moyennes toitures et les ombrières de parking ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/03/2025 • #10#12#

Aggravation du temps d'attente nécessaire avant de passer l'examen du permis de conduire ↗

Question écrite • Intérieur • 06/02/2025 • #21#

Clarification sur les conséquences de l'absence d'ouverture de compte dans le système d'information sur les armes avant le 31 décembre 2024 ↗

Question écrite • Intérieur • 06/02/2025 • #21#

Mesures à prendre pour la profession de buraliste face à la contrebande et aux achats transfrontaliers ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/01/2025 • #10#

Date de la publication du décret sur le mécanisme de la garantie rurale ↗

Question orale • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 28/11/2024 • #14#18#

Durée du mandat des maires, élus municipaux et communautaires 2020-2026 ↗

Question orale • Intérieur • 07/11/2024 • #6#

Obligation de créer un budget annexe pour la gestion des activités photovoltaïques ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 09/05/2024 • #5#6#

Urgence face à la densité carcérale et à la crise du personnel pénitentiaire ↗

Question écrite • Justice • 02/05/2024 • #17#

Cliniques des maladies rénales ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 02/05/2024 • #23#

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics ↗

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 04/04/2024 • #23#

Étudiants français en médecine à l'étranger souhaitant faire leur internat en France ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 21/03/2024 • #11#23#

Mandat des maires, élus municipaux et communautaires 2020-2026 ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 21/03/2024 • #6#22#

Obtention de visa long séjour pour les Britanniques ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/03/2024 • #1#21#

Coupes budgétaires de Bercy ↗

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 29/02/2024 • #5#10#

Urgence d'engager des mesures pour sauver les caves coopératives ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/02/2024 • #2#

Mettre fin à la lourdeur administrative de la procédure préalable à l'abattage des platanes infectés par le chancre doré le long du canal du Midi ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 22/02/2024 • #14#

Panneaux photovoltaïques sur bassins de rétention ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/02/2024 • #3#12#14#

Pénurie d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 11/01/2024 • #14#

Syndrome post-covid et prise en charge en affection longue durée ↗

Question écrite • Santé et prévention • 28/12/2023 • #23#

Financement des réparations de biens communaux dégradés ↗

Question orale • Intérieur et outre-mer • 30/11/2023 • #6#21#

Date de parution du décret d'application relatif au « zéro artificialisation nette » et à la garantie rurale ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 16/11/2023 • #6#14#

Difficultés rencontrées dans le versement du solde de la taxe d'apprentissage aux établissements d'enseignement supérieur bénéficiaires ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/11/2023 • #2#30#

Éligibilité des territoires ruraux aux nouvelles conditions du prêt à taux zéro ↗

Question au Gouvernement • Logement • 09/11/2023 • #18#

Conséquences de la baisse du taux de contribution au dispositif « Territoires zéro chômeur longue durée » ↗

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 02/11/2023 • #30#

Anonymat des publications sur les réseaux sociaux ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/11/2023 • #21#

Carences en matière de scolarisation des enfants handicapés en France ↗

Question écrite • Solidarités et familles • 02/11/2023 • #11#23#