Claude Kern

Accompagnement des départements dans la gestion des mineurs non accompagnés

Question orale sans débat • Intérieur • 12/12/2019 • #6#23#

Projet de consigne pour les bouteilles plastiques

Question au Gouvernement • Transition écologique et solidaire • 28/11/2019 • #14#

Contributions aux frais de transport partagé

Question écrite • Action et comptes publics • 21/11/2019 • #10#13#29#

Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants

Question écrite • Solidarités et santé • 04/07/2019 • #23#

Jeunes sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur • 20/06/2019 • #21#

Prélèvements opérés sur le budget des agences de l'eau

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 18/04/2019 • #6#14#

Contributions aux frais de transport partagé

Question écrite • Travail • 17/01/2019 • #10#13#29#

Efficacité des politiques de déradicalisation

Question au Gouvernement • Intérieur • 14/12/2018 • #21#

Forfait post-stationnement

Question écrite • Intérieur • 01/11/2018 • #21#29#

Exonération de cotisations sociales patronales pour les travailleurs occasionnels

Question écrite • Action et comptes publics • 06/09/2018 • #2#23#30#

Traçabilité des produits du tabac

Question écrite • Action et comptes publics • 21/06/2018 • #20#21#23#

Diminution de la ressource fiscale affectée aux chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Action et comptes publics • 14/06/2018 • #10#20#

Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable au bois de chauffage

Question écrite • Action et comptes publics • 26/04/2018 • #2#10#12#

Avenir des stations radiophoniques Fip dans les régions

Question écrite • Culture • 19/04/2018 • #8#

Contrat d'apprentissage des moins de 16 ans

Question au Gouvernement • Travail • 06/04/2018 • #11#30#

Seuils réglementaires de consultation obligatoire du service France Domaine par les petites communes

Question écrite • Action et comptes publics • 29/03/2018 • #6#

Prestation compensatoire au décès du débirentier

Question écrite • Justice • 08/03/2018 • #15#

Statut et indemnités des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale • 15/02/2018 • #11#23#

Biocarburants issus de la valorisation des déchets

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 08/02/2018 • #12#14#

Décret relatif à l'exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs

Question écrite • Sports • 08/02/2018 • #27#