Daniel Breuiller

Moyens affectés à la circonscription de police du Kremlin-Bicêtre

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 05/10/2023 • #5#21#

Révision des contrats d'assurance « dommages aux biens » des collectivités à la suite des émeutes

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 21/09/2023 • #6#

Raisons structurelles des émeutes et manques de la politique de la ville

Question au Gouvernement • Ville et logement • 06/07/2023 • #18#21#

Formation des médecins maîtres de stage à l'aune de l'entrée en vigueur de la quatrième année d'internat

Question écrite • Santé et prévention • 29/06/2023 • #11#23#

Prise en compte de l'évolution des résidences principales dans la compensation de la suppression de la taxe d'habitation

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 29/06/2023 • #6#10#18#

Rapport sur le financement de la transition écologique

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/06/2023 • #10#14#

Conditions de liquidation des retraites des élus locaux exerçant la profession d'avocat

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 01/06/2023 • #25#

Demande d'accès aux données propres à élucider les circonstances de l'assassinat de Dulcie September commis il y a trente-cinq ans

Question orale sans débat • Première ministre • 01/06/2023 • #1#

Moyens alloués à l'industrie pour la transition écologique

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/05/2023 • #10#14#

Financement de l'accélération du nucléaire par le livret A

Question orale sans débat • Ville et logement • 02/03/2023 • #10#18#

Notion de troubles graves à l'ordre public dans le cadre de la mise en œuvre du contrat d'engagement républicain

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 23/02/2023 • #21#22#

Sûreté nucléaire

Question au Gouvernement • Transition écologique et cohésion des territoires • 16/02/2023 • #12#24#

Mesures pour les transports du quotidien

Question orale sans débat • Transports • 08/12/2022 • #29#

Participation financière de l'État au remplacement de véhicules de police municipale détruits de manière délictueuse

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 27/10/2022 • #10#21#

Pouvoir d'achat, mobilisation sociale et budget

Question au Gouvernement • Première ministre • 20/10/2022 • #10#

Dépollution et affectation du site des Hautes-Bruyères à Villejuif dans le Val-de-Marne

Question écrite • Première ministre • 06/10/2022 • #3#14#