Daniel Gremillet

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Question écrite • Sports • 29/08/2019 • #6#21#27#

Retraite universelle et ses conséquences pour les artistes auteurs

Question écrite • Solidarités et santé • 22/08/2019 • #8#25#

Assujettissement à la taxe foncière sur les propriétés bâties des associations propriétaires de musées

Question orale sans débat • Économie et finances • 22/08/2019 • #8#10#

Inégalité de traitement des pupilles de la Nation dont les parents sont morts pour la France

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 22/08/2019 • #4#10#

Réduction des avantages fiscaux consentis aux mécènes et conséquences sur la redistribution aux plus démunis

Question écrite • Action et comptes publics • 22/08/2019 • #10#23#

Évolution législative de la prise en charge des coûts de formation par les employeurs publics d'apprentis

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 22/08/2019 • #6#10#16#

Retour aux 90 km/h

Question écrite • Intérieur • 22/08/2019 • #21#29#

Situation des auxiliaires de vie scolaire de l'enseignement privé agricole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/07/2019 • #2#23#

Conséquences du déremboursement total des traitements homéopathiques en France

Question écrite • Solidarités et santé • 18/07/2019 • #23#25#

Accord avec le mercosur

Question au Gouvernement • Premier ministre • 05/07/2019 • #1#10#

Craintes des missions locales relatives à la remise en cause de la lutte contre la pauvreté des jeunes

Question écrite • Travail • 20/06/2019 • #10#30#

Découpage des zones académiques des vacances scolaires appliqué depuis la rentrée 2017

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 20/06/2019 • #11#26#

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

Question écrite • Action et comptes publics • 20/06/2019 • #16#

Projet de fusion collège-école

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/04/2019 • #6#11#

Impact de la réforme du lycée et du nouveau baccalauréat dans l'organisation de l'offre de formation

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/04/2019 • #11#

Évolution du statut fiscal de l'agence de gestion et de développement informatique

Question écrite • Collectivités territoriales • 04/04/2019 • #6#10#

Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

Question écrite • Collectivités territoriales • 28/03/2019 • #2#3#6#24#

Particuliers propriétaires d'une installation d'assainissement non collectif

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 28/03/2019 • #6#14#

Plan national d'éradication de la diarrhée de la viande bovine

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/03/2019 • #2#23#

Politique en matière de mise aux normes des assainissements non collectifs

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 14/03/2019 • #6#14#

Avenir de la sécurité routière en France

Question écrite • Intérieur • 28/02/2019 • #21#

Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Question écrite • Travail • 14/02/2019 • #23#

Impacts de la réforme de la taxe de séjour

Question écrite • Économie et finances • 31/01/2019 • #10#

Indemnités des présidents et des vice-présidents des syndicats d'eau et d'assainissement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 06/12/2018 • #14#

Menaces de fermeture de la ligne ferroviaire Épinal-Saint-Dié-des-Vosges

Question écrite • Premier ministre • 22/11/2018 • #3#29#

Nouvelles modalités d'encaissement des recettes liées aux ventes de bois en forêt des collectivités

Question écrite • Action et comptes publics • 15/11/2018 • #2#10#

Mesures déployées contre l'attaque sanitaire des scolytes dans les Vosges

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/11/2018 • #2#

Exonération de taxe sur la valeur ajoutée pour le petit patrimoine en péril

Question écrite • Culture • 25/10/2018 • #8#

Exonération de charges pour les travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi dans le secteur agricole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/10/2018 • #2#25#30#

Risques pour la santé des terrains synthétiques

Question orale sans débat • Sports • 20/09/2018 • #23#27#