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Dimitri Doussot Les Républicains
Sénateur — Haute-Saône

Dimitri Doussot

  • Les Républicains
  • Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

99.3% participation aux scrutins
(139 votes exprimés sur 140 scrutins où il pouvait voter)
7 amendements déposés
(1er signataire)
0 amendements adoptés
(0.0% des traités)
9 questions
au Gouvernement

Situation des secrétaires de syndicats intercommunaux au regard de la revalorisation du métier de secrétaire de mairie

Question écrite • Action et comptes publics • 19/11/2026 • #3#6#16#

En attente

Délais de jugement dans les juridictions judiciaires et situation du tribunal de Vesoul

Question orale sans débat • Justice • 19/11/2026 • #17#

En attente

Avenir et utilité des contrats pour la réussite de la transition écologique

Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 19/11/2026 • #14#6#

En attente

Continuité de la garde ambulancière d'urgence préhospitalière dans les départements ruraux

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 19/11/2026 • #23#

En attente

Nouvelles règles du cumul emploi-retraite

Question orale sans débat • Travail et solidarités • 19/11/2026 • #23#2#30#

En attente

Protection des personnes âgées face à la souscription de mutuelles à distance

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/11/2026 • #10#

En attente

Réouverture d'arrêts voyageurs sur les lignes ferroviaires existantes en Haute-Saône

Question écrite • Transports • 12/11/2026 • #3#29#

En attente

Conditions de déblocage anticipé des plans d'épargne retraite populaire

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/11/2026 • #10#

En attente

Avenir de la filière automobile

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 15/10/2026 • #10#

Répondue

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