Emmanuel Capus

Imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes électriques

Question écrite • Comptes publics • 26/01/2023 • #3#6#10#

Revalorisation des actes de kinésithérapie

Question écrite • Santé et prévention • 26/01/2023 • #23#25#

Délais de délivrance des pièces d'identité

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 19/01/2023 • #22#26#

Tarif des actes des laboratoires de biologie médicale

Question écrite • Santé et prévention • 19/01/2023 • #23#25#

Rachat de l'énergie produite chez les possesseurs de panneaux photovoltaïques

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 12/01/2023 • #3#12#

Guerre déclenchée par l'Azerbaïdjan contre l'Arménie

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 12/01/2023 • #1#

Fermetures d'établissements scolaires en cas de délestage électrique

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 12/01/2023 • #11#12#

Éligibilité des étudiants d'établissement d'enseignement supérieur d'intérêt général aux aides à la mobilité internationale

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 15/12/2022 • #11#

Vente des cigarettes électroniques et des e-liquides dans les grandes enseignes de supermarché

Question écrite • Santé et prévention • 10/11/2022 • #23#

Réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 29/09/2022 • #6#

Potentiel développement des activités des Alliances françaises à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 28/07/2022 • #1#

Personnels des cabinets de radiologie

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Difficultés de certains conseils municipaux pour récompenser leurs administrés ayant aidé dans les centres de vaccination installés sur leur territoire

Question écrite • Collectivités territoriales • 07/07/2022 • #6#

Prix de la baguette de pain

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #10#

Situation des praticiens hospitaliers

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Prix de la baguette de pain

Question écrite • Économie, finances et relance • 17/03/2022 • #2#10#20#

Guerre en Ukraine et conséquences sur les collectivités locales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 17/03/2022 • #1#5#6#12#

Difficultés de certains conseils municipaux pour récompenser leurs administrés ayant aidé dans les centres de vaccination installés sur leur territoire

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 10/03/2022 • #6#

Situation des ambulanciers hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 24/02/2022 • #23#29#30#

Situation entre la Russie et l'Ukraine et conséquences énergétiques dans l'Union européenne

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 10/02/2022 • #1#12#31#

Situation économique

Question au Gouvernement • Économie, finances et relance • 27/01/2022 • #10#

Situation des praticiens hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 14/10/2021 • #23#

Formations relatives aux troubles du spectre autistique

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 14/10/2021 • #23#

Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux

Question écrite • Solidarités et santé • 14/10/2021 • #23#

Situation des orthopédistes-orthésistes

Question écrite • Solidarités et santé • 14/10/2021 • #23#

Personnels des cabinets de radiologie

Question écrite • Solidarités et santé • 07/10/2021 • #23#

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Question écrite • Solidarités et santé • 07/10/2021 • #23#

Règlementation applicable au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique utilisés dans le cadre des opérations commerciales

Question écrite • Économie, finances et relance • 22/07/2021 • #13#20#31#

Formations relatives aux troubles du spectre autistique

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 25/03/2021 • #23#

Entretien du réseau cuivre

Question au Gouvernement • Transition numérique et communications électroniques • 11/03/2021 • #24#