Emmanuel Capus

Conséquences de la hausse des coûts dans le secteur du bâtiment

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/05/2026 • #10#

Santé économique des entreprises

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/05/2026 • #30#10#

Indemnités des élus des communes nouvelles

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 07/05/2026 • #6#

Renforcement des moyens de la Mutualité sociale agricole dans le cadre de la convention d'objectifs et de gestion 2026-2030

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 02/04/2026 • #2#23#

Budget 2026

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 22/01/2026 • #5#10#

Fraudes liées au dispositif des certificats d'économies d'énergie

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 04/12/2025 • #10#14#

Renforcer la protection des enseignants-chercheurs et l'université face à la montée des pressions idéologiques dans l'enseignement supérieur

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 15/05/2025 • #11#

Les conséquences préoccupantes de la tendance dite « Skinny Tok »

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 01/05/2025 • #23#

Situation de l'écrivain franco-algérien Boualem Sansal

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 01/05/2025 • #1#

Occupations illégales de terrains dans les communes

Question écrite • Intérieur • 01/05/2025 • #21#

Protection des données personnelles dans le domaine de la santé

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 24/04/2025 • #10#

Obstacles qui freinent l'accès à l'hémodialyse à domicile en France

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/04/2025 • #23#

Recrudescence des vols de câbles téléphoniques et électriques en France

Question écrite • Intérieur • 24/04/2025 • #21#

Démarches de déclaration de travaux en mairie liées à l'installation de panneaux photovoltaïques

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 17/04/2025 • #18#

Conseil européen exceptionnel

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 06/03/2025 • #1#

Obstacles qui freinent l'accès à l'hémodialyse à domicile en France

Question écrite • Santé et accès aux soins • 28/11/2024 • #23#

Recrudescence des vols de câbles téléphoniques et électriques en France

Question écrite • Intérieur • 14/11/2024 • #21#

Situation de Michelin

Question au Gouvernement • Industrie • 07/11/2024 • #10#

Protection des données personnelles dans le domaine de la santé

Question écrite • Numérique • 30/05/2024 • #24#

Tiktok

Question au Gouvernement • Numérique • 21/03/2024 • #10#

Baisse du nombre d'assistantes maternelles

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 15/02/2024 • #15#30#

Assises des finances publiques

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/06/2023 • #5#

Lutte contre les incendies

Question au Gouvernement • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/06/2023 • #14#

Rapport de la Cour des comptes sur l'élevage bovin

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/06/2023 • #2#

Régime indemnitaire des enseignants du secondaire détachés dans l'enseignement supérieur

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 20/04/2023 • #11#

Cours criminelles départementales

Question écrite • Justice • 06/04/2023 • #17#

Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/03/2023 • #10#11#

Départ à la retraite des professeurs des écoles

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 16/02/2023 • #11#16#30#

Aides régionales versées aux communes en matière de sécurité

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 02/02/2023 • #6#21#

Potentielle suppression de l'enseignement de technologie en classe de sixième

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 26/01/2023 • #11#