Fabien Genet

Gestion et entretien du cimetière dans les petites communes rurales

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/07/2022 • #6#26#

Difficultés de recrutement de médecins intérimaires

Question écrite • Santé et prévention • 21/07/2022 • #23#30#

Difficultés rencontrées par les acteurs de la filière-bois

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/07/2022 • #3#14#

Conséquences de la guerre en Ukraine sur les entreprises du bâtiment et des travaux publics

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #10#13#

Bilan des dépenses engendrées par la crise sanitaire sur les budgets des collectivités et sur l'état du versement des compensations promises par l'État

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #5#6#22#

Difficultés financières des fédérations de chasse à indemniser les agriculteurs des dégâts causés par le gibier

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #2#10#

Accueil de proximité dans les sous-préfectures

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #6#22#

Modalités d'organisation des élections professionnelles dans les entreprises de moins de 20 salariés

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 14/07/2022 • #20#30#

Exclusion du tennis sur terre battue du dispositif « 5000 terrains de sport » d'ici 2024

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 14/07/2022 • #27#

Accueil de niveau 2 des administrés suite à la réorganisation territoriale des trésoreries

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/07/2022 • #6#22#

Affectation des praticiens médicaux à diplôme hors Union européenne

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#31#

Fermeture du réseau téléphonique historique en cuivre

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 14/07/2022 • #24#26#

Désertification bancaire et avenir des distributeurs automatiques de billets en milieu rural

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #6#26#

Mesures de prévention compte tenu des risques nucléaires dans l'Est de l'Europe

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #1#12#

Délais d'instruction d'urbanisme pour les établissements recevant du public

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #6#18#

Garanties financières pour la signature d'un contrat de gaz par les entreprises suite aux augmentations du coût du gaz

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #12#13#

Lutte contre la jussie

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #14#

Réforme du fonds national de garantie individuelle des ressources

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #6#10#

Conditions de rémunération des fonctionnaires et citoyens volontaires aux missions de mise sous pli de la propagande électorale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #16#30#

Agrivoltaïsme au sol

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#14#

Répercussion de la hausse du prix de l'énergie pour les collectivités territoriales

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #6#10#12#

Modalités de remboursement des séances chez un psychologue

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#25#

Désavantage des agriculteurs-élus dans le calcul du plafond de bonification des pensions agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#10#

Développement de la maîtrise de stage ambulatoire pour lutter contre les déserts médicaux

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 14/07/2022 • #3#11#

Revalorisation du métier de secrétaire de mairie

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #6#16#

Abaissement du plafond des tickets-restaurants de 38 à 19 euros

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #10#

Agrivoltaïsme au sol

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 09/06/2022 • #2#12#24#

Modalités d'organisation des élections professionnelles dans les entreprises de moins de 20 salariés

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 09/06/2022 • #13#20#

Affectation des praticiens médicaux à diplôme hors Union européenne

Question écrite • Santé et prévention • 09/06/2022 • #1#23#30#

Fermeture du réseau téléphonique historique en cuivre

Question écrite • Collectivités territoriales • 02/06/2022 • #24#