Fabien Genet

Échanges universitaires avec le Royaume-Uni post-brexit

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 13/07/2023 • #1#11#

Formation des maires

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 13/07/2023 • #6#30#

Pénurie de médecins anesthésistes dans les hôpitaux publics

Question écrite • Santé et prévention • 13/07/2023 • #23#

Aide exceptionnelle aux collectivités suite aux émeutes et violences urbaines du mois de juillet 2023

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 13/07/2023 • #5#6#26#

Financement des déports de vidéosurveillance vers les commissariats de police

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 13/07/2023 • #21#

Dégâts des corvidés sur les cultures céréalières

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/07/2023 • #2#14#

Bilan financier des interventions des forces de police lors des émeutes et des violences urbaines du mois de juillet 2023

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 13/07/2023 • #21#

Rapport annuel du conseil d'orientation des retraites

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 13/07/2023 • #5#23#

Cigarettes électroniques à usage unique

Question écrite • Santé et prévention • 13/07/2023 • #14#23#26#

Identification des causes des infrasons

Question écrite • Santé et prévention • 13/07/2023 • #23#24#

Situation des refuges animaliers et fourrières

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 13/07/2023 • #6#14#

Point d'étape sur l'organisation des jeux Olympiques 2024 à Paris

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 13/07/2023 • #3#27#

Cadre juridique autour de la filière cannabidiol

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 13/07/2023 • #21#23#

Suivi psychologique des étudiants

Question écrite • Santé et prévention • 13/07/2023 • #23#26#

Comptage de la population lupine et impact sur le nombre de tirs autorisés

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/07/2023 • #14#

Aides financières aux communes pour la réfection des bâtiments classés monuments historiques

Question écrite • Culture • 06/07/2023 • #8#18#

Bilan de la loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification sur la question des intérimaires

Question écrite • Santé et prévention • 06/07/2023 • #23#30#

Prédation du loup sur des espèces menacées ou protégées

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/07/2023 • #14#

Prise en charge financière par les collectivités des assistants d'élèves en situation de handicap pendant le temps périscolaire

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 06/07/2023 • #5#6#23#

Bilan du dispositif MaPrimeRenov en Saône-et-Loire

Question écrite • Ville et logement • 06/07/2023 • #18#

Pénurie de médecins anesthésistes dans les hôpitaux publics

Question écrite • Santé et prévention • 22/06/2023 • #23#

Attaques du loup en Saône-et-Loire

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/06/2023 • #2#

Imposition et vie associative

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 15/06/2023 • #10#26#

Traitements innovants pour les malades du myélome multiple

Question écrite • Santé et prévention • 20/04/2023 • #23#

Compensation « à l'euro près » de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Question orale sans débat • Comptes publics • 20/04/2023 • #5#6#

Retour de la flavescence dorée en Saône-et-Loire

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/03/2023 • #2#

Harmonisation des logiciels de comptabilité publique au sein des communes et collectivités territoriales

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 30/03/2023 • #6#16#

Difficultés de recrutement dans le secteur du soin à domicile

Question orale sans débat • Santé et prévention • 30/03/2023 • #23#30#

État sanitaire des forêts de Saône-et-Loire

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/03/2023 • #3#6#14#

Difficultés de montage des dossiers de subventionnement européen

Question orale sans débat • Europe • 16/03/2023 • #6#31#