Frédérique Espagnac

Situation économique des pêcheurs fluviaux du sud-ouest

Question écrite • Transition écologique • 21/04/2022 • #2#14#

Financement du programme « petites villes de demain »

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 21/04/2022 • #6#10#

Incidence de l'augmentation du seuil d'accès à l'indemnité compensatoire de handicaps naturels

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/04/2022 • #2#31#

Directive européenne sur les émissions industrielles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/04/2022 • #2#31#

Pédopsychiatrie

Question écrite • Solidarités et santé • 21/04/2022 • #23#

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 21/04/2022 • #6#11#23#

Dispositif « chantier et stage à caractère éducatif »

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 21/04/2022 • #6#8#11#

Décision de la Commission européenne de la baisse brutale d'un tiers des quotas de sole

Question orale sans débat • Mer • 13/01/2022 • #2#31#

Baisse brutale d'un tiers des quotas de sole décidée par la Commission européenne

Question écrite • Mer • 06/01/2022 • #2#14#31#

Cout de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 09/12/2021 • #6#11#30#

Coût de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 09/12/2021 • #6#11#30#

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 02/12/2021 • #6#

Dysfonctionnements du site gouvernemental de l'agence des titres sécurisés lors de la demande ou du renouvellement des cartes grises

Question écrite • Intérieur • 02/12/2021 • #21#

Alignement de la réglementation en vigueur sur l'origine de la viande aux poissons dans la restauration

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/12/2021 • #2#

Fort impact de l'augmentation du coût de l'énergie et des matières premières sur les coûts de productions agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/12/2021 • #2#

Maisons France services et reste à charge pour les communes

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 02/12/2021 • #6#

Plan pour la survie des fédérations sportives, des clubs et associations affiliées

Question écrite • Sports • 02/12/2021 • #27#

Bénéficiaires du chèque énergie

Question écrite • Transition écologique • 02/12/2021 • #12#23#

Prolongation de la trêve hivernale

Question écrite • Logement • 02/12/2021 • #18#

Surcotisation salariale des sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur • 25/11/2021 • #25#

Aides pour les éleveurs face à la pénurie de fourage

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/11/2021 • #2#

Délais d'instruction des dossiers de MaPrimRénov'

Question écrite • Transition écologique • 25/11/2021 • #14#

Difficultés d'approvisionnement des petites entreprises en matières premières

Question écrite • Économie, finances et relance • 25/11/2021 • #10#

Révision de la fiscalité sur le transport des chevaux

Question écrite • Économie, finances et relance • 25/11/2021 • #2#10#

Transfert des obligations de construction de logements sociaux

Question écrite • Logement • 25/11/2021 • #18#23#

Spéculation sur les terres agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/11/2021 • #2#

Parcoursup

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 25/11/2021 • #11#

Reconnaissance des secrétaires de mairie pour les communes de moins de 2 000 habitants

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/11/2021 • #6#

Logement et communes rurales

Question écrite • Logement • 25/11/2021 • #18#

Procédure d'urgence auprès des opérateurs de téléphonie

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 25/11/2021 • #21#