Hervé Gillé

Hervé Gillé

Sénateur — Gironde

SER Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
96.2%
participation aux scrutins
(843/876)
140
amendements déposés
(1er auteur)
16
amendements adoptés
(13.7% des traités)
49
questions
au Gouvernement

Avenir de l'enseignement agricole ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/02/2025 • #2#

Répondue

Révision du mode de calcul des nuisances sonores liées aux aéroports ↗

Question écrite • Transports • 23/01/2025 • #29#

En attente

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 21/11/2024 • #6#16#30#

Répondue

Avenir du fonds de prévention des risques naturels dit fonds Barnier ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 31/10/2024 • #5#14#

Répondue

Moyens alloués au dépistage du cancer ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

En attente

Modalités de subvention et d'indemnisation des viticulteurs souscrivant une assurance multirisque climatique et sanitaire ↗

Question orale • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 17/10/2024 • #2#

Répondue

Prise en charge du matériel médical issu du réemploi solidaire ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Répondue

Modalités de subvention et d'indemnisation des agriculteurs souscrivant une assurance multirisques climatique et sanitaire ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/06/2024 • #2#10#31#

En attente
En attente

Gratuité de l'autoroute A62 et avenir des concessions autoroutières ↗

Question orale • Transports • 04/04/2024 • #13#29#

Répondue

Financement du plan eau ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/03/2024 • #14#

En attente

Bouclier tarifaire et erreur d'identification de numéros de SIREN ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 15/02/2024 • #6#10#

En attente

Bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question écrite • Relations avec le Parlement • 15/02/2024 • #21#

En attente

Contamination de l'eau minérale ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 08/02/2024 • #10#23#

Répondue

Hausse des tarifs des péages d'infrastructure ferroviaire par SNCF Réseau ↗

Question orale • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/02/2024 • #3#29#

Répondue

Protection des aires d'alimentation de captage d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/01/2024 • #14#

En attente

Mise en oeuvre et sécurisation des financements des projets alimentaires territoriaux ↗

Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/12/2023 • #2#

Répondue

Indemnisation des agriculteurs en cas de restrictions sur l'usage de l'eau ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 07/12/2023 • #2#

En attente
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