Jacques Grosperrin

Enjeux liés au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et perte d'attractivité des métiers sociaux-éducatifs

Question écrite • Jeunesse et service national universel • 08/06/2023 • #11#23#30#

Hausse du tarif de gros d'Orange

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 30/03/2023 • #10#

Réorganisation du groupe La Poste et conséquences problématiques pour le courrier

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 23/02/2023 • #10#13#22#

Répondre aux besoins financiers des acteurs du sport après les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 26/01/2023 • #27#

Inquiétudes relatives à la plateforme « mon master »

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 26/01/2023 • #11#

Conditions d'accès au domaine public de l'opérateur Orange

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 26/01/2023 • #3#13#24#

Limites de l'évolution du Pass culture pour l'éducation artistique et culturelle

Question écrite • Culture • 15/12/2022 • #8#11#

Mise en oeuvre des propositions du conseil consultatif national d'éthique sur les fondements éthiques du système de soins

Question écrite • Santé et prévention • 24/11/2022 • #23#

Conditions de mise en œuvre de la réévaluation des indemnités des maires en liaison avec la revalorisation du point d'indice

Question écrite • Collectivités territoriales • 24/11/2022 • #6#

Dispositions envisagées pour une visibilité opérationnelle sur l'organisation des festivals d'été 2024

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 24/11/2022 • #8#21#

Mise en œuvre de la note d'alerte du conseil scientifique de l'éducation nationale sur l'enseignement de la lecture en cours préparatoire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 24/11/2022 • #11#

Devenir et perspectives pour les trains express régionaux

Question écrite • Transports • 03/11/2022 • #3#29#

Devenir des lycées professionnels

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 03/11/2022 • #11#30#

Accessibilité des aveugles et malvoyants aux terminaux de paiement électronique

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 20/10/2022 • #23#26#

Propos du ministre de l'éducation nationale aux États-Unis

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 13/10/2022 • #11#26#

Situation concurrentielle sur les réseaux d'initiative publique très haut début en fibre optique

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 30/12/2021 • #3#10#13#

Exercice de l'activité d'opérateur de télécommunications en France

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 30/09/2021 • #3#24#31#

Déploiement de réseaux télécoms et formation de monopoles locaux

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 30/09/2021 • #3#13#24#

Charges financières pour les communes dans le cadre de l'accueil des services de gendarmerie nationale

Question orale sans débat • Intérieur • 01/07/2021 • #6#18#21#

Conditions de travail des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 17/06/2021 • #11#23#30#

Indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 10/06/2021 • #10#15#26#

Écart entre les pensions militaires d'invalidité perçues par les anciens combattants et victimes de guerre, et le coût de la vie

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 10/06/2021 • #4#10#

Ségur de la Santé et rupture d'égalité entre les praticiens hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 22/04/2021 • #23#30#

Soutien aux associations sportives

Question orale sans débat • Sports • 24/12/2020 • #27#

Dysfonctionnements du marché français des télécoms d'entreprise

Question écrite • Économie, finances et relance • 30/07/2020 • #13#24#

Marché de la plaquette forestière

Question écrite • Agriculture et alimentation • 30/07/2020 • #2#10#

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 11/06/2020 • #8#11#23#26#27#

Situation des entreprises de loisirs indoor face à la situation sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19

Question écrite • Économie et finances • 30/04/2020 • #10#23#

Sécurité

Question au Gouvernement • Premier ministre • 30/01/2020 • #21#

Obligation d'équipement d'un défibrillateur automatisé dans les établissements recevant du public

Question écrite • Action et comptes publics • 31/10/2019 • #18#23#