Jacques Grosperrin

Vente du Désespéré de Gustave Courbet et communication des documents administratifs liés à la vente ↗

Question écrite • Culture • 02/04/2026 • #8#

Courrier adressé aux parents d'élèves par le ministre de l'éducation nationale sur la sécurité dans les écoles ↗

Question au Gouvernement • Éducation nationale • 19/02/2026 • #17#21#26#11#

Risque d'explosion des cartouches de protoxyde d'azote dans les unités de valorisation énergétique ↗

Question orale • Transition écologique • 29/01/2026 • #14#

Conséquences de l'état de vétusté des piscines communales et intercommunales ↗

Question orale • Sports, jeunesse et vie associative • 04/09/2025 • #11#27#

Réduction du périmètre d'action du dispositif pass sport ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 31/07/2025 • #27#

Lutte contre les abus d'arrêts maladie utilisés à des fins de concurrence déloyale ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 31/07/2025 • #25#30#

Coût des déplacement des infirmiers libéraux ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 10/07/2025 • #23#25#

Suspension des revalorisations tarifaires des masseurs kinésithérapeutes ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/07/2025 • #25#

Cadre juridique applicable à l'acquisition de fibres optiques noires par des entités publiques ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 10/07/2025 • #10#22#

Usage d'hébergeurs de données non-européens par des institutions publiques ou délégataires de service public ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 10/07/2025 • #10#

Rapport de la Cour des comptes sur l'enseignement primaire ↗

Question au Gouvernement • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 29/05/2025 • #11#

Politique hydrogène en faveur de la filière automobile ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 29/05/2025 • #10#

Protection des données personnelles inscrites dans des documents administratifs disponibles en open source ↗

Question écrite • Intérieur • 29/05/2025 • #10#21#

Avenir du site de cancérologie du Mittan à Montbéliard ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 17/04/2025 • #23#

Pratiques des prestataires de data centers en France ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 27/02/2025 • #10#

Déploiement des observatoires des dynamiques rurales et effets de la baisse de la démographie scolaire ↗

Question orale • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 27/02/2025 • #11#

Tirs au fusil d'assaut à Besançon ↗

Question au Gouvernement • Intérieur • 23/01/2025 • #21#

Modalités de la réforme de la terminale professionnelle ↗

Question écrite • Éducation nationale • 28/11/2024 • #11#

Évolution des capacités financières de l'office national des forêts ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 28/11/2024 • #2#

Violences sexistes ou sexuelles commises dans le cadre d'événements d'intégration ↗

Question orale • Enseignement supérieur et recherche • 28/11/2024 • #11#

Agression d'un militaire à Besançon ↗

Question au Gouvernement • Intérieur • 14/11/2024 • #21#

Transformations souhaitables de l'école inclusive ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #11#

Propriété des infrastructures de génie civil établies sur le domaine public de l'État ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 21/03/2024 • #10#24#

Modalités de mise en oeuvre de la loi différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 21/03/2024 • #3#6#18#

Coupes budgétaires pour l'éducation nationale ↗

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 29/02/2024 • #5#11#

Baisse du niveau scolaire ↗

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 16/11/2023 • #11#

Remboursement de l'activité physique adaptée ↗

Question orale • Santé et prévention • 02/11/2023 • #23#27#