Les Républicains
Jacques Grosperrin
- Les Républicains
- Commission des finances
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(990 votes exprimés sur 990 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(52.6% des traités)
au Gouvernement
Conséquences du démantèlement de SFR sur l'emploi qualifié et remèdes en faveur du marché de gros des télécommunications
Faciliter le rebond des chefs d'entreprise après une procédure collective
Adaptation des forêts françaises face aux incendies et au dépérissement liés au changement climatique
Manque de moyens et stagnation des effectifs des sapeurs-pompiers face à la hausse continue des interventions
Conséquences de la sécheresse sur les terrains de football en herbe naturelle
Distance entre un point de vente de cannabidiol et un établissement scolaire
Obligation d'audit de sécurité indépendant préalable à la mise en production des services numériques publics
Vers un opérateur unique pour le spectacle vivant
Vente du Désespéré de Gustave Courbet et communication des documents administratifs liés à la vente
Courrier adressé aux parents d'élèves par le ministre de l'éducation nationale sur la sécurité dans les écoles
Risque d'explosion des cartouches de protoxyde d'azote dans les unités de valorisation énergétique
Conséquences de l'état de vétusté des piscines communales et intercommunales
Lutte contre les abus d'arrêts maladie utilisés à des fins de concurrence déloyale
Réduction du périmètre d'action du dispositif pass sport
Suspension des revalorisations tarifaires des masseurs kinésithérapeutes
Cadre juridique applicable à l'acquisition de fibres optiques noires par des entités publiques
Usage d'hébergeurs de données non-européens par des institutions publiques ou délégataires de service public
Coût des déplacement des infirmiers libéraux
Protection des données personnelles inscrites dans des documents administratifs disponibles en open source
Politique hydrogène en faveur de la filière automobile
Rapport de la Cour des comptes sur l'enseignement primaire
Avenir du site de cancérologie du Mittan à Montbéliard
Déploiement des observatoires des dynamiques rurales et effets de la baisse de la démographie scolaire
Pratiques des prestataires de data centers en France
Tirs au fusil d'assaut à Besançon
Violences sexistes ou sexuelles commises dans le cadre d'événements d'intégration
Modalités de la réforme de la terminale professionnelle
Évolution des capacités financières de l'office national des forêts
Agression d'un militaire à Besançon
Propriété des infrastructures de génie civil établies sur le domaine public de l'État
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