Jean-François Longeot

Travail des salariés en boulangerie le 1er mai

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 08/05/2025 • #30#

Élargissement du champ d'application de la taxe sur les logements vacants

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 01/05/2025 • #10#18#

Risque de l'acarien tropilaeps pour l'apiculture française

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 24/04/2025 • #2#14#

Installation d'ombrières photovoltaïques sur les parkings existants de plus de 1 500 m²

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 10/04/2025 • #10#12#

Intensification des contrôles fiscaux visant les entreprises horticoles

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 10/04/2025 • #2#10#

Projet solaire en coactivité agricole

Question orale sans débat • Industrie et énergie • 27/03/2025 • #10#12#

Gestion de la surpopulation carcérale

Question écrite • Justice • 13/03/2025 • #17#

Délai de récupération du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée par les communes

Question écrite • Comptes publics • 06/03/2025 • #10#

Reconnaissance du biopropane dans la troisième programmation pluriannuelle de l'énergie

Question écrite • Industrie et énergie • 06/03/2025 • #12#

Protection des rivières et cours d'eau

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 06/03/2025 • #14#

Démantèlement de la filiale française d'Oerlikon au profit d'usines italiennes de fabrication de composants métalliques pour le textile et la maroquinerie et annonce d'un plan social

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/02/2025 • #10#13#

Micro-crèches et exigences de qualification des personnels

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #15#30#

Alarmante dégradation de l'état des cours d'eau

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 13/02/2025 • #14#

Révision du barème de l'aide à MaPrimeRénov' concernant le chauffage bois

Question écrite • Industrie et énergie • 13/02/2025 • #10#12#14#

Prise en charge de la maladie de Lyme

Question écrite • Santé et accès aux soins • 13/02/2025 • #23#

Accord entre la France et la Suisse sur un régime dérogatoire en matière de cotisations sociales pour certains grands groupes français

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/02/2025 • #10#28#

Fermeture de classes dans la ruralité

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 06/02/2025 • #6#11#

Reconnaissance statutaire en pratique avancée des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Question écrite • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #30#23#

Assurabilité des risques climatiques

Question au Gouvernement • Aménagement du territoire et décentralisation • 23/01/2025 • #10#14#

Versement de subventions d'urgence pour Mayotte

Question écrite • Intérieur • 16/01/2025 • #6#19#

Création d'un budget annexe pour l'investissement d'énergies renouvelables

Question écrite • Intérieur • 12/12/2024 • #5#6#14#

Conséquences sécuritaires du calendrier d'arrêt des réseaux 2G et 3G

Question écrite • Économie, finances et industrie • 05/12/2024 • #10#24#

Retraites du secteur agricole

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 05/12/2024 • #2#30#

Dépôt des dossiers de demandes de subventions au titre des dotations d'équipement des territoires ruraux et de soutien à l'investissement local

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 21/11/2024 • #6#

Réseau Pickup-Services du groupe La Poste

Question écrite • Économie du tourisme • 14/11/2024 • #10#

Rodéos urbains

Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #21#

Constitution des bureaux de vote et rémunération des assesseurs

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #6#22#

Situation des "Américains accidentels"

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 10/10/2024 • #1#

Fermeture du réseau cuivre à l'Horizon 2030

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #3#24#

Infractions au code de l'urbanisme

Question écrite • Justice • 10/10/2024 • #17#18#