Jean-François Longeot
Sénateur — Doubs
(838/876)
(1er auteur)
(18.6% des traités)
au Gouvernement
Fermeture de classes dans la ruralité ↗
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 06/02/2025 • #6#11#
Reconnaissance statutaire en pratique avancée des infirmiers anesthésistes diplômés d'État ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #30#23#
Assurabilité des risques climatiques ↗
Question au Gouvernement • Aménagement du territoire et décentralisation • 23/01/2025 • #10#14#
Versement de subventions d'urgence pour Mayotte ↗
Question écrite • Intérieur • 16/01/2025 • #6#19#
Création d'un budget annexe pour l'investissement d'énergies renouvelables ↗
Question écrite • Intérieur • 12/12/2024 • #5#6#14#
Retraites du secteur agricole ↗
Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 05/12/2024 • #2#30#
Conséquences sécuritaires du calendrier d'arrêt des réseaux 2G et 3G ↗
Question écrite • Économie, finances et industrie • 05/12/2024 • #10#24#
Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 21/11/2024 • #6#
Réseau Pickup-Services du groupe La Poste ↗
Question écrite • Économie du tourisme • 14/11/2024 • #10#
Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #21#
Déclaration en mairie des manifestations comptant moins de 1 500 personnes ↗
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #6#
Constitution des bureaux de vote et rémunération des assesseurs ↗
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #6#22#
Réforme des zones de revitalisation rurale ↗
Question orale • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#
Revalorisation du métier de secrétaire de mairie ↗
Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 10/10/2024 • #6#16#
Organisation des élections législatives ↗
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #22#
Formation des assistants dentaires ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#
Situation des secrétaires de mairie et promotion ↗
Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 10/10/2024 • #6#16#
Traitement du paludisme et plante Artemisia annua ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#
Infractions au code de l'urbanisme ↗
Question écrite • Justice • 10/10/2024 • #17#18#
Élections et établissement de procurations tardives ↗
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #6#22#
Situation des "Américains accidentels" ↗
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 10/10/2024 • #1#
Fermeture du réseau cuivre à l'Horizon 2030 ↗
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #3#24#
Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités ↗
Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 10/10/2024 • #5#6#27#
Difficultés d'approvisionnement en médicaments dérivés du plasma ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#
Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé ↗
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #23#
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#10#
Délai de récupération du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée par les communes ↗
Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #10#
Baisse démographique et fermeture de classe en milieu rural ↗
Question écrite • Éducation nationale • 26/09/2024 • #11#
Recyclage de l'eau dans le cadre de la préservation de l'environnement ↗
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/08/2024 • #14#
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