Jean-François Longeot

Jean-François Longeot

Sénateur — Doubs

UC Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
95.7%
participation aux scrutins
(838/876)
134
amendements déposés
(1er auteur)
21
amendements adoptés
(18.6% des traités)
140
questions
au Gouvernement

Fermeture de classes dans la ruralité ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 06/02/2025 • #6#11#

Répondue

Reconnaissance statutaire en pratique avancée des infirmiers anesthésistes diplômés d'État ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #30#23#

Répondue

Assurabilité des risques climatiques ↗

Question au Gouvernement • Aménagement du territoire et décentralisation • 23/01/2025 • #10#14#

Répondue

Versement de subventions d'urgence pour Mayotte ↗

Question écrite • Intérieur • 16/01/2025 • #6#19#

Répondue

Création d'un budget annexe pour l'investissement d'énergies renouvelables ↗

Question écrite • Intérieur • 12/12/2024 • #5#6#14#

Répondue

Retraites du secteur agricole ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 05/12/2024 • #2#30#

Répondue

Conséquences sécuritaires du calendrier d'arrêt des réseaux 2G et 3G ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 05/12/2024 • #10#24#

Répondue

Réseau Pickup-Services du groupe La Poste ↗

Question écrite • Économie du tourisme • 14/11/2024 • #10#

Répondue

Rodéos urbains ↗

Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #21#

Répondue

Déclaration en mairie des manifestations comptant moins de 1 500 personnes ↗

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #6#

Répondue

Constitution des bureaux de vote et rémunération des assesseurs ↗

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #6#22#

Répondue

Réforme des zones de revitalisation rurale ↗

Question orale • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#

Répondue

Revalorisation du métier de secrétaire de mairie ↗

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 10/10/2024 • #6#16#

Répondue

Organisation des élections législatives ↗

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #22#

Répondue

Formation des assistants dentaires ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Répondue

Cancers gynécologiques ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Répondue

Situation des secrétaires de mairie et promotion ↗

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 10/10/2024 • #6#16#

Répondue

Traitement du paludisme et plante Artemisia annua ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

En attente

Infractions au code de l'urbanisme ↗

Question écrite • Justice • 10/10/2024 • #17#18#

Répondue

Élections et établissement de procurations tardives ↗

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #6#22#

Répondue

Situation des "Américains accidentels" ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 10/10/2024 • #1#

Répondue

Fermeture du réseau cuivre à l'Horizon 2030 ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #3#24#

Répondue

Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 10/10/2024 • #5#6#27#

Répondue

Difficultés d'approvisionnement en médicaments dérivés du plasma ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Répondue

Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #23#

En attente

Taxe d'aménagement ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#10#

Répondue

Délai de récupération du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée par les communes ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #10#

Répondue

Baisse démographique et fermeture de classe en milieu rural ↗

Question écrite • Éducation nationale • 26/09/2024 • #11#

Répondue

Recyclage de l'eau dans le cadre de la préservation de l'environnement ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/08/2024 • #14#

En attente

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