Jean-François Longeot

Situation des Conservatoire botaniques nationaux ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 19/06/2025 • #14#

Difficultés de recrutement des assesseurs pour la tenue des bureaux de vote ↗

Question écrite • Intérieur (MD) • 19/06/2025 • #6#22#

Diminution de la dotation globale de fonctionnement en 2025 ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 05/06/2025 • #6#10#

Fermeture des maternités de type 1 ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 05/06/2025 • #23#

Exonérations fiscales et dispositif zone de revitalisation rurale ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 05/06/2025 • #6#10#

Évolution du cadre réglementaire de la taxe locale sur la publicité extérieure ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 05/06/2025 • #10#

Refus des maires de marier des couples composés de personnes étrangères en situation irrégulière ou sous obligation de quitter le territoire français ↗

Question écrite • Intérieur • 05/06/2025 • #6#

Prise illégale d'intérêt et évolution du cadre juridique ↗

Question écrite • Justice • 05/06/2025 • #6#17#

Maintien des aides aux communes pour la sauvegarde du patrimoine rural et assouplissement des études ↗

Question écrite • Comptes publics • 05/06/2025 • #6#10#

Accueil des jeunes enfants en micro-crèches ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 22/05/2025 • #10#15#

Factures d'eau et d'assainissement impayées et difficultés de recouvrement pour les collectivités locales ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 22/05/2025 • #6#

Dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole et coupe budgétaire ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/05/2025 • #2#

Pénuries de médicaments en psychiatrie ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 15/05/2025 • #23#

Travail des salariés en boulangerie le 1er mai ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 08/05/2025 • #30#

Contribution au dispositif DILICO-Prélèvements sur les collectivités territoriales ↗

Question écrite • Comptes publics • 08/05/2025 • #6#10#

Élargissement du champ d'application de la taxe sur les logements vacants ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 01/05/2025 • #10#18#

Risque de l'acarien tropilaeps pour l'apiculture française ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 24/04/2025 • #2#14#

Intensification des contrôles fiscaux visant les entreprises horticoles ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 10/04/2025 • #2#10#

Installation d'ombrières photovoltaïques sur les parkings existants de plus de 1 500 m² ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 10/04/2025 • #10#12#

Projet solaire en coactivité agricole ↗

Question orale • Industrie et énergie • 27/03/2025 • #10#12#

Gestion de la surpopulation carcérale ↗

Question écrite • Justice • 13/03/2025 • #17#

Reconnaissance du biopropane dans la troisième programmation pluriannuelle de l'énergie ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 06/03/2025 • #12#

Délai de récupération du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée par les communes ↗

Question écrite • Comptes publics • 06/03/2025 • #10#

Protection des rivières et cours d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 06/03/2025 • #14#

Démantèlement de la filiale française d'Oerlikon au profit d'usines italiennes de fabrication de composants métalliques pour le textile et la maroquinerie et annonce d'un plan social ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/02/2025 • #10#13#

Micro-crèches et exigences de qualification des personnels ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #15#30#

Prise en charge de la maladie de Lyme ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 13/02/2025 • #23#

Accord entre la France et la Suisse sur un régime dérogatoire en matière de cotisations sociales pour certains grands groupes français ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/02/2025 • #10#28#

Alarmante dégradation de l'état des cours d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 13/02/2025 • #14#

Révision du barème de l'aide à MaPrimeRénov' concernant le chauffage bois ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 13/02/2025 • #10#12#14#