Jean-François Longeot

Champ de compétence du référent déontologue des élus ↗

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 22/02/2024 • #6#16#

Identification des équidés ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/02/2024 • #2#14#

Formation des assistants dentaires ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Avenir de la filière de la valorisation organique ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/02/2024 • #2#14#

Éligibilité au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée d'aménagements de routes nationales sous maîtrise d'ouvrage des départements ↗

Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/02/2024 • #3#5#6#

Vol des câbles télécoms ↗

Question orale • Justice • 01/02/2024 • #17#

Constitution des bureaux de vote et rémunération des assesseurs ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 01/02/2024 • #22#

Pénibilité du métier des infirmiers libéraux ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#

Garanties pour les territoires et ménages isolés de la ruralité invisible ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/02/2024 • #12#

Éligibilité au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée d'aménagements de routes nationales sous maîtrise d'ouvrage des départements ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 25/01/2024 • #6#10#

Compatibilité des aides de la politique agricole commune avec l'agrivoltaïsme ↗

Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/12/2023 • #2#12#

Place du chauffage bois dans le mix énergétique de demain ↗

Question orale • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/12/2023 • #12#

Traitement du paludisme et plante artemisia annua ↗

Question écrite • Santé et prévention • 14/12/2023 • #23#

Liberté d'adhésion des communes à l'établissement public foncier ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 14/12/2023 • #6#

Impact des scolytes sur le budget des communes et l'évolution des modes de vente du bois ↗

Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/12/2023 • #2#

Dépendance aux métaux rares chinois ↗

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/10/2023 • #12#13#

Corps des greffiers des services judiciaires ↗

Question écrite • Justice • 19/10/2023 • #17#

Loi zéro artificialisation nette et successions ↗

Question orale • Transition écologique et cohésion des territoires • 12/10/2023 • #3#

Transfert des compétences eau et assainissement aux intercommunalités et revenus fiscaux en provenance de l'éolien ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 12/10/2023 • #6#12#

Conséquences d'une baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage ↗

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 05/10/2023 • #11#30#