Jean-François Longeot

Conditions d'assermentation des gardes particuliers

Question écrite • Justice • 06/06/2024 • #17#

Montée en puissance du narcotrafic

Question écrite • Justice • 06/06/2024 • #17#21#

Difficultés d'approvisionnement en médicaments dérivés du plasma

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Situation de la gynécologie médicale

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#

Démarches financières d'une collectivité locale et appel à un courtier

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/05/2024 • #5#6#10#

Santé des soignants

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#

Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 02/05/2024 • #23#29#

Taxe d'aménagement

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 02/05/2024 • #6#10#

Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 02/05/2024 • #23#

Délai de récupération du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée par les communes

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/04/2024 • #6#10#

Grilles indiciaires

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 04/04/2024 • #16#

Nombre de conseillers municipaux

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 04/04/2024 • #6#

Situation des secrétaires de mairie et promotion

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 04/04/2024 • #6#16#

Risque d'impact délétère de l'article 30 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 sur la prise en charge des personnes atteintes de cancer

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 28/03/2024 • #23#

Conditions de calcul et d'attribution de la dotation particulière relative aux conditions d'exercice des mandats locaux

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 21/03/2024 • #6#

Nouveau zonage des zones France ruralités revitalisation (FRR)

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales et ruralité • 29/02/2024 • #3#6#

Champ de compétence du référent déontologue des élus

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 22/02/2024 • #6#16#

Identification des équidés

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/02/2024 • #2#14#

Avenir de la filière de la valorisation organique

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/02/2024 • #2#14#

Formation des assistants dentaires

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Éligibilité au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée d'aménagements de routes nationales sous maîtrise d'ouvrage des départements

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/02/2024 • #3#5#6#

Constitution des bureaux de vote et rémunération des assesseurs

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 01/02/2024 • #22#

Pénibilité du métier des infirmiers libéraux

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#

Garanties pour les territoires et ménages isolés de la ruralité invisible

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/02/2024 • #12#

Vol des câbles télécoms

Question orale sans débat • Justice • 01/02/2024 • #17#

Éligibilité au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée d'aménagements de routes nationales sous maîtrise d'ouvrage des départements

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 25/01/2024 • #6#10#

Compatibilité des aides de la politique agricole commune avec l'agrivoltaïsme

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/12/2023 • #2#12#

Traitement du paludisme et plante artemisia annua

Question écrite • Santé et prévention • 14/12/2023 • #23#

Place du chauffage bois dans le mix énergétique de demain

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/12/2023 • #12#

Impact des scolytes sur le budget des communes et l'évolution des modes de vente du bois

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/12/2023 • #2#