Jean-François Longeot

Traitement du paludisme et plante artemisia annua

Question écrite • Santé et prévention • 14/12/2023 • #23#

Dépendance aux métaux rares chinois

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/10/2023 • #12#13#

Corps des greffiers des services judiciaires

Question écrite • Justice • 19/10/2023 • #17#

Transfert des compétences eau et assainissement aux intercommunalités et revenus fiscaux en provenance de l'éolien

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 12/10/2023 • #6#12#

Loi zéro artificialisation nette et successions

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 12/10/2023 • #3#

Conséquences d'une baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 05/10/2023 • #11#30#

Transfert des compétences en matière d'eau et d'assainissement aux intercommunalités

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 28/09/2023 • #6#

Inciter les apprentis à demeurer dans leur entreprise formatrice

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 28/09/2023 • #30#

Situation des mineurs hospitalisés en psychiatrie

Question écrite • Justice • 28/09/2023 • #17#23#

Tarif réduit sur le gazole non routier

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/09/2023 • #10#12#

Infractions au code de l'urbanisme

Question écrite • Justice • 28/09/2023 • #18#

Instauration d'une clause de rétroactivité à l'occasion de la réintégration des dépenses d'aménagement dans l'assiette du fonds de compensation à la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/09/2023 • #10#

Modalités de déclaration de décès en mairie

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 31/08/2023 • #6#

Article 90 de la loi relative à l'accélération des énergies renouvelables

Question écrite • Transition énergétique • 31/08/2023 • #6#14#

Évolution des modes de facturation et de vente des bois

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 31/08/2023 • #2#6#

Récupération des eaux de pluie

Question écrite • Transition énergétique • 03/08/2023 • #14#

Obligation pour les employeurs territoriaux d'indemniser leurs anciens agents fonctionnaires démissionnaires

Question orale sans débat • Travail, plein emploi et insertion • 20/07/2023 • #6#16#

Plafonnement du taux de cotisation foncière des entreprises unique

Question écrite • Comptes publics • 13/07/2023 • #6#10#

Mise en oeuvre de la mesure portant création d'un bureau des entreprises dans chaque lycée professionnel

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 22/06/2023 • #11#

Transition écologique de la filière des déchets à risques infectieux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 22/06/2023 • #14#23#

Vente de bois et différents taux de TVA

Question écrite • Comptes publics • 08/06/2023 • #10#12#

Indemnisation des dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/06/2023 • #10#14#18#

Transfert obligatoire de la police de la publicité extérieure aux établissements publics de coopération intercommunale à compter du 1er janvier 2024 pour les communes de moins de 3 500 habitants

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/05/2023 • #3#5#6#

Rapprochement des maisons France service avec le service public France Rénov'

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/05/2023 • #3#

Cession éventuelle du stade de France à une entité étrangère

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/05/2023 • #10#13#22#

Interdiction du S-métolachlore par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 11/05/2023 • #2#23#31#

Suites du rapport du conseil d'orientation des infrastructures

Question au Gouvernement • Transports • 04/05/2023 • #29#

Adhésion des communes à une assurance chômage

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 04/05/2023 • #6#30#

Différences d'attribution et de calcul des pensions de réversion

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 04/05/2023 • #15#25#30#

Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières au gaz dans le secteur du bâtiment

Question orale sans débat • Transition énergétique • 27/04/2023 • #12#14#18#