Jean-Pierre Decool

Suppression des taxes communales sur les opérations funéraires

Question écrite • Comptes publics • 18/02/2021 • #6#10#

Avenir de l'expérimentation relative à la durée des contrôles de l'URSSAF

Question écrite • Comptes publics • 18/02/2021 • #10#

Vaccination des étudiants

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 11/02/2021 • #11#23#

Circulation entre la France et la Belgique

Question écrite • Intérieur • 11/02/2021 • #1#21#23#31#

Octroi du statut de biens culturels aux plaques funéraires

Question écrite • Premier ministre • 11/02/2021 • #4#8#

Budget des étudiants boursiers face au retard de versement des aides

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 04/02/2021 • #11#23#

Effets des éoliennes sur la biodiversité

Question écrite • Transition écologique • 04/02/2021 • #14#

Conduite automobile sans assurance

Question écrite • Économie, finances et relance • 04/02/2021 • #10#21#

Agressions sur les élus locaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 04/02/2021 • #6#21#

Stratégie vaccinale

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 28/01/2021 • #23#

Dispositif fiscal de soutien à l'abonnement à la presse

Question écrite • Économie, finances et relance • 21/01/2021 • #8#10#

Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

Question écrite • Transports • 21/01/2021 • #10#11#23#29#

Avenir des clubs sportifs

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 07/01/2021 • #23#27#

Attroupements dans la rue devant les bars

Question écrite • Intérieur • 07/01/2021 • #6#21#23#

Lutte contre l'illectronisme

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 07/01/2021 • #23#24#

Prorogation de l'échéance de prise de la compétence « mobilité » pour les communautés de communes

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 24/12/2020 • #6#29#

Dépistage du Covid-19 à grande échelle

Question écrite • Solidarités et santé • 24/12/2020 • #23#

Enseignement du flamand occidental et des langues régionales

Question orale sans débat • Éducation nationale, jeunesse et sports • 29/10/2020 • #8#11#

Droits de l'opposition dans les communes de 1 000 à 3 500 habitants

Question écrite • Intérieur • 08/10/2020 • #6#

Agressions sur les élus locaux

Question écrite • Intérieur • 08/10/2020 • #6#21#

Effets des éoliennes sur la biodiversité

Question écrite • Transition écologique • 08/10/2020 • #14#

Conduite automobile sans assurance

Question écrite • Intérieur • 08/10/2020 • #10#21#

Situation des établissements de pisciculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/06/2020 • #2#

Imposition et remboursement des frais des élus locaux

Question écrite • Économie et finances • 11/06/2020 • #6#10#

Oxydation des armes chimiques en mer du Nord

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 11/06/2020 • #14#

Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 11/06/2020 • #2#21#

Situation des ponts de rétablissement

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 11/06/2020 • #21#29#

Pratiques anticoncurrentielles dans le sport

Question écrite • Sports • 11/06/2020 • #27#

Étiquettes politiques des maires

Question au Gouvernement • Intérieur • 04/06/2020 • #6#22#

Revenu fiscal et bourse étudiante

Question écrite • Action et comptes publics • 19/03/2020 • #5#10#15#23#