Jérôme Bascher
- Les Républicains
- commission des finances
(1189 votes exprimés sur 1192 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(46.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-114 — Article 18 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-82 — Article 40 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-597 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-596 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-594 — Article 14 bis A (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-57 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-313 — Article 51
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-595 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-593 — Article 14 bis A (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-592 — Article 25 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-591 — Article 25 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-129 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-128 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-256 — Article 46
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 11 — Article 4
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement COM-254 — Article 46
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-253 — Article 46
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-257 — Article 46
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-255 — Article 46
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-258 — Article 46
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 1 — Article 11 ter (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 223 — Article 11 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 222 — Article 11 terdecies A (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 32 — Article 14 bis (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 31 — Article 11 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 416 — Article 5 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 221 — Article 10 octies (Supprimé) (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement COM-205 — Article 65 ter (nouveau) (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-43 — Article 25 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-29 — Article 29 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires