Jérôme Bascher

Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil

Question écrite • Transports • 15/04/2021 • #18#29#

Politique de la Banque de France en matière de cryptoactifs

Question écrite • Économie, finances et relance • 15/04/2021 • #10#26#

Fiscalité applicable aux jetons non fongibles

Question écrite • Économie, finances et relance • 15/04/2021 • #10#

Situation de l'UNEF

Question au Gouvernement • Éducation nationale, jeunesse et sports • 25/03/2021 • #11#26#

Arrêtés de police des maires et verbalisation électronique

Question écrite • Intérieur • 25/03/2021 • #6#21#

Réglementation relative aux feux asservis à la vitesse

Question écrite • Intérieur • 25/03/2021 • #6#21#

Soutien aux projets d'aménagement ferroviaire des collectivités

Question écrite • Transports • 11/03/2021 • #6#29#

Ouverture des archives concernant la mort de Philippe de Dieuleveult

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 11/03/2021 • #1#

Régime fiscal et social des indemnités de licenciement des fonctionnaires et contractuels de droit public

Question écrite • Économie, finances et relance • 11/03/2021 • #10#

Règles liées à l'habitat social et respect de l'environnement

Question écrite • Logement • 28/01/2021 • #14#18#

Compensation de la suppression de la taxe funéraire municipale

Question écrite • Comptes publics • 28/01/2021 • #6#10#

Manque de communication de la SNCF envers les maires

Question orale sans débat • Transports • 28/01/2021 • #6#29#

Évolution des règles liées au 1 % patronal

Question écrite • Logement • 28/01/2021 • #6#18#

Situation des professionnels de la restauration événementielle

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 21/01/2021 • #10#23#

Exonération des droits de mutation

Question écrite • Comptes publics • 21/01/2021 • #10#13#

Situation des services de réanimation

Question écrite • Solidarités et santé • 19/11/2020 • #23#

Prise en charge des mineurs non accompagnés par les départements

Question écrite • Intérieur • 29/10/2020 • #21#

Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques

Question écrite • Transition écologique • 29/10/2020 • #14#

Extension de la visioconférence aux syndicats mixtes sans fiscalité propre

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 29/10/2020 • #6#

Autonomie financière des collectivités territoriales

Question écrite • Comptes publics • 29/10/2020 • #6#10#

Location de locaux inoccupés au sein de résidences universitaires

Question écrite • Logement • 22/10/2020 • #11#18#

Avenir de la mission d'accessibilité bancaire

Question écrite • Économie, finances et relance • 17/09/2020 • #10#

Fiscalité applicable aux biocarburants avancés à base de graisses de flottation

Question écrite • Économie, finances et relance • 30/07/2020 • #10#12#14#

Stocks de déxaméthasone

Question écrite • Solidarités et santé • 02/07/2020 • #23#

Calendrier et modalités de désignation de nouveaux membres au sein des instances paritaires des centres de gestion

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 18/06/2020 • #16#

Rénovation des réseaux électriques des monuments historiques

Question écrite • Culture • 18/06/2020 • #8#18#

Élections régionales

Question au Gouvernement • Intérieur • 18/06/2020 • #6#22#

Détournement des mesures économiques liées au Covid-19

Question écrite • Économie et finances • 11/06/2020 • #10#23#

Impacts du Covid-19 sur l'organisation des concours de l'enseignement supérieur

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 28/05/2020 • #11#23#

Mesures d'urgence en soutien des coopératives agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/05/2020 • #2#23#