Les Républicains
Mathieu Darnaud
- Les Républicains
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(922 votes exprimés sur 923 scrutins où il pouvait voter · 31 séances présidées)
(1er signataire)
(50.0% des traités)
au Gouvernement
Sécurité des Français et pacte républicain
Modalités de calcul de la contribution communale aux écoles privées sous contrat
Mort de Lyhanna
Conséquences financières pour les collectivités locales du recours aux financements en location avec option d'achat pour leurs équipements
Paralysie des travaux parlementaires
Difficultés rencontrées par les agriculteurs retraités pour faire face au coût de leur complémentaire santé
Conséquences de la réforme de la taxe d'aménagement pour les collectivités territoriales
PLF pour 2026
Nécessité de réformer le système d'indemnisation des dégâts causés par le grand gibier
Modalités de calcul de la taxe foncière
Indemnisation des patients victimes de progestatifs de synthèse
Difficultés des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
Baisse tarifaire sur les dispositifs médicaux orthopédiques
Extension aux apprentis de 17 ans de l'aide au financement du permis de conduire
Conséquences de l'avis du comité d'alerte sur l'objectif national des dépenses d'assurance maladie concernant la situation des masseurs-kinésithérapeutes libéraux
Nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics
Difficultés de mise en oeuvre de la filière responsabilité élargie des producteurs
Scrutin proportionnel
Résultats des récentes épreuves de vérification des connaissances (EVC) en odontologie
Déficit de places dans les écoles vétérinaires françaises
Difficultés rencontrées par les associations qui emploient des salariés à temps très partiel en matière de santé au travail
Réforme du mode de scrutin pour les élections municipales à Paris, Lyon et Marseille
Réorganisation fonctionnelle et hiérarchique des services des caisses primaires d'assurance maladie
Sécurisation des réseaux d'initiative publique
Zéro artificialisation nette
Autorisation de la pratique de l'escalade en milieu naturel
Création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19
Accès aux soins palliatifs dans le département de l'Ardèche
Extension aux apprentis de 17 ans de l'aide au financement du permis de conduire
Hausse des tarifs pour les résidences hébergeant des jeunes
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