Olivier Bitz

Olivier Bitz

Sénateur — Orne

UC Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
95.0%
participation aux scrutins
(832/876)
42
amendements déposés
(1er auteur)
11
amendements adoptés
(33.3% des traités)
58
questions
au Gouvernement

Amendement 1039 — Article 10 decies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

10/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)

39 — Négociations commerciales dans la grande distribution

26/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 217 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 115 — Article 2 sexies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 123 — Article 5 sexies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 119 — Article 5 sexies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 122 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 116 — Article 5 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 121 — Article 9 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 120 — Article 9 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 215 — Article 10 bis

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 216 — Article 10 bis

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 162 — Article 10 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 163 — Article 10 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 164 — Article 10 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Adopté
← Précédent Page 18 / 18

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires