Olivier Rietmann

Projet d'amélioration d'habitat et contre sens administratif

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 04/08/2022 • #3#18#

Alerte lancée par les services d'aide et de soins à domicile

Question écrite • Santé et prévention • 04/08/2022 • #23#30#

Parution de l'arrêté ministériel issu de la création de l'article L 522-5 du code de la sécurité intérieure

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/08/2022 • #21#

Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides

Question écrite • Écologie • 21/07/2022 • #12#14#29#

Contours des missions de Capgemini

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 21/07/2022 • #13#21#22#

Stages de médecine et capacité d'accueil et de formation hospitalière

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Étiquetage des huîtres

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 07/07/2022 • #2#20#

Labellisation des hôpitaux de proximité

Question orale sans débat • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Commission des clauses abusives

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #10#

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #6#14#

Avis au Président de la République sur la responsabilité et la protection des magistrats

Question écrite • Justice • 07/07/2022 • #17#

Lutte contre la maladie d'Alzheimer

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Mobilisation des psychologues et psychothérapeutes

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#30#

Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 07/07/2022 • #11#

Tarif national des « carences ambulancières »

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #23#

Régime des autorisations en radiologie interventionnelle

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Responsabilité des maires en cas de réouverture d'un compteur gaz

Question écrite • Justice • 07/07/2022 • #17#21#

Fiscalité des frais engagés par les bénévoles d'une association

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #10#

Prise en compte de l'apnée du sommeil

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#24#

Périmètre géographique des contrats locaux de santé

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #6#23#

Cession des données contenues dans les cartes vitales

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #21#23#

Aide alimentaire et sous-consommation des crédits européens

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 07/07/2022 • #10#31#

Prolifération de la renouée du Japon

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #2#

Déploiement du plan immobilier pénitentiaire

Question écrite • Justice • 07/07/2022 • #17#18#

Lien entre une obligation de quitter le territoire français et une condamnation pénale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#

Devenir des cendres d'un animal de compagnie

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #26#

Praticiens hospitaliers

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#30#

Indemnisation des stages en soins infirmiers

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #11#30#

Convocation des conseils syndicaux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #6#

Objet social d'une association et sous-location d'un local à usage d'habitation

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #18#