Patrick Chaize

Absence d'un cadre juridique entourant l'extinction nocturne de l'éclairage public

Question écrite • Intérieur • 05/07/2018 • #6#

Inquiétude des orthopédistes-orthésistes

Question écrite • Solidarités et santé • 05/07/2018 • #23#

Évaluation socio-économique des activités de Météo France

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 28/06/2018 • #10#14#

Processus de construction de nouvelles casernes de gendarmerie

Question orale sans débat • Intérieur • 21/06/2018 • #21#

Concordance des réglementations relatives à la publication des données détenues par les personnes publiques

Question écrite • Numérique • 14/06/2018 • #17#24#

Enseignement des sciences économiques et sociales

Question écrite • Éducation nationale • 31/05/2018 • #11#

Mise en œuvre de la pratique avancée infirmière

Question écrite • Solidarités et santé • 24/05/2018 • #23#

Avenir de la dentisterie française

Question écrite • Solidarités et santé • 10/05/2018 • #25#

Difficultés d'approvisionnement en chênes des scieries françaises

Question écrite • Agriculture et alimentation • 26/04/2018 • #2#13#

Responsabilité des communes et accidents climatiques

Question écrite • Intérieur • 19/04/2018 • #6#

Projet de réforme du reste à charge zéro dans le domaine de l'optique

Question écrite • Solidarités et santé • 19/04/2018 • #23#

Insuffisance de psychiatres au centre psychothérapique de l'Ain

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 19/04/2018 • #23#

Droit applicable en matière de legs

Question écrite • Intérieur (Mme la ministre auprès du ministre d'État) • 12/04/2018 • #6#10#

Évaluation socio-économique des activités de Météo France

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 12/04/2018 • #10#14#

Cadre juridique de l'éclairage public

Question écrite • Intérieur (Mme la ministre auprès du ministre d'État) • 12/04/2018 • #6#22#

Accueil touristique de montagne et utilisation de l'eau

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 12/04/2018 • #14#20#

Calendrier du plan très haut débit

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires • 21/03/2018 • #3#24#

Violence véhiculée par les médias et jeux vidéo

Question écrite • Culture • 15/03/2018 • #8#21#

Exercice de la profession d'orthophoniste dans l'Ain

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 08/03/2018 • #3#23#

Insuffisance en moyens humains du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse

Question orale sans débat • Justice • 28/12/2017 • #17#

Prise en charge des prothèses capillaires

Question écrite • Solidarités et santé • 21/12/2017 • #23#

Collège des anciens exploitants au sein des chambres d'agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/12/2017 • #2#

Accompagnement des collectivités dans la lutte contre la prolifération du moustique tigre

Question écrite • Transition écologique et solidaire (M. le SE auprès du ministre d'État) • 07/12/2017 • #6#14#

Droit applicable en matière de legs

Question écrite • Intérieur (Mme la ministre auprès du ministre d'État) • 23/11/2017 • #6#10#

Revalorisation des retraites agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/11/2017 • #2#25#

Pouvoir d'achat des retraités

Question écrite • Solidarités et santé • 19/10/2017 • #10#23#

Cadre juridique de l'éclairage public

Question écrite • Intérieur (Mme la ministre auprès du ministre d'État) • 12/10/2017 • #6#22#

Accompagnement des personnes âgées

Question écrite • Solidarités et santé • 12/10/2017 • #23#