Philippe Tabarot
Sénateur — Alpes-Maritimes
(353/896)
(1er auteur)
(58.0% des traités)
au Gouvernement
Hyperinflation de procès verbaux pour excès de vitesse pour les automobilistes français sur une route de la commune de Vintimille en Italie
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 12/12/2024 • #1#21#29#
Limitation de l'âge légal pour emprunter une trottinette électrique dans le cadre d'activités encadrées par des professionnels
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 12/12/2024 • #13#29#
Perspectives de grèves dans les transports
Question au Gouvernement • Transports • 14/11/2024 • #29#
Réglementation sur le brûlage des végétaux
Question écrite • Intérieur • 07/11/2024 • #2#14#
Faible montant de l'enveloppe dotation d'équipement des territoires ruraux pour les Alpes-Maritimes
Question orale sans débat • Budget et comptes publics • 07/11/2024 • #5#6#
Protection des données médicales de nos concitoyens
Question écrite • Santé et accès aux soins • 07/11/2024 • #23#
Transhumance des troupeaux menacée par la règlementation européenne
Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 07/11/2024 • #2#
Téléexpertise au sein des déserts médicaux
Question écrite • Santé et accès aux soins • 26/09/2024 • #23#
La protection des données médicales de nos concitoyens
Question écrite • Santé et prévention • 29/08/2024 • #23#
La transhumance des troupeaux menacée par la règlementation européenne
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/08/2024 • #2#31#
Élargissement du fonds vert à l'aide au débroussaillement pour les communes rurales
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/08/2024 • #6#14#
Droit de grève
Question au Gouvernement • Transports • 23/05/2024 • #29#
Réglementation sur le brûlage des végétaux
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/05/2024 • #14#
Situation des établissements de santé privés
Question écrite • Santé et prévention • 02/05/2024 • #23#
Visites médicales à domicile menacées
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 04/04/2024 • #23#
Entreprises du transport routier fragilisées
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/04/2024 • #29#
Inquiétude des recycleurs indépendants face à l'impact de la filière de responsabilité élargie des producteurs
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 04/04/2024 • #14#
Situation préoccupante des infirmiers libéraux
Question écrite • Santé et prévention • 28/03/2024 • #23#
Circulation des véhicules Crit'Air 3 dans les zones à faibles émissions
Question au Gouvernement • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #14#
Impact du projet de directive poids et dimensions des camions
Question écrite • Transports • 14/03/2024 • #29#
Interruption de la liaison aérienne entre Nice et Paris par Air France
Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/01/2024 • #29#
Hyperinflation de procès verbaux pour excès de vitesse pour les automobilistes français sur une route de la commune de Vintimille
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/01/2024 • #21#29#
Pénurie de médicaments
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/01/2024 • #23#
Limitation de l'âge légal pour emprunter une trottinette électrique dans le cadre d'activités encadrées par des professionnels
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/01/2024 • #29#
Situation difficile des infirmières libérales en milieu rural dans les vallées de la Roya et de la Bevera dans le département des Alpes-Maritimes
Question orale sans débat • Santé et prévention • 14/12/2023 • #23#
Accompagnement de l'Établissement français du sang
Question écrite • Santé et prévention • 07/12/2023 • #23#
Assurance des collectivités territoriales
Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 07/12/2023 • #6#10#
Pour le retour des soins infirmiers à domicile dans les vallées de la Roya et de la Bévéra
Question écrite • Santé et prévention • 19/10/2023 • #23#
Dysfonctionnements et manque de personnel au collège René Cassin dans les Alpes-Maritimes
Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 05/10/2023 • #11#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires