Serge Babary

Difficultés d'accès aux soins en Indre-et-Loire

Question écrite • Santé et prévention • 08/12/2022 • #3#23#

Présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 01/12/2022 • #14#15#23#

Situation des locataires du parc social face à l'envolée des coûts de l'énergie

Question orale sans débat • Ville et logement • 10/11/2022 • #12#18#

Situation des locataires du parc social face à l'envolée des coûts de l'énergie

Question écrite • Ville et logement • 27/10/2022 • #12#18#

Rémunération des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 27/10/2022 • #16#

Conflit Azerbaïdjan - Arménie

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 20/10/2022 • #1#

Difficultés de recrutement rencontrées dans le secteur du handicap

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 13/10/2022 • #23#30#

Situation des Américains accidentels

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/10/2022 • #1#10#31#

Situation des entreprises de production de la filière fruits et légumes

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 13/10/2022 • #2#20#

Conservation et accès aux données de connexion dans le cadre de procédures pénales

Question écrite • Justice • 29/09/2022 • #17#31#

Conditions d'autorisation de l'instruction en famille pour la rentrée scolaire 2022/2023

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 15/09/2022 • #11#26#

Conditions de régulation du phénomène de multiplication des résidences secondaires dans certaines zones littorales

Question écrite • Collectivités territoriales • 15/09/2022 • #3#5#10#18#

Conséquences de la hausse du coût de l'énergie pour la filière arboricole

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 15/09/2022 • #2#12#

Inquiétudes des artisans boulangers face à la hausse du prix des matières premières et de l'énergie

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 04/08/2022 • #20#

Présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires

Question écrite • Santé et prévention • 28/07/2022 • #14#15#23#

Difficultés rencontrées par les artisans et les entreprises du bâtiment en raison de la guerre en Ukraine

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/07/2022 • #10#13#20#

Compétence d'attribution du juge judiciaire en matière de baux commerciaux

Question écrite • Justice • 28/07/2022 • #17#20#

Situation des salariés des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/07/2022 • #16#20#30#

Conséquences de la hausse du point d'indice des fonctionnaires sur le budget des collectivités territoriales

Question écrite • Comptes publics • 21/07/2022 • #5#6#10#16#

Revalorisation du point d'indice des agents des chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Économie sociale et solidaire et vie associative • 21/07/2022 • #16#30#

Lutte contre le trafic de viande de brousse

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #2#21#

Évolution du référentiel de critères permettant le classement des stations classées de tourisme

Question écrite • Première ministre • 07/07/2022 • #3#26#

Baisse de dotation forfaitaire attribuée à la commune de Villiers-au-Bouin

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #6#10#

Conséquences de la hausse du coût de l'énergie sur les finances locales

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #6#12#

Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #6#23#

Conditions de création de la filière de responsabilité élargie du producteur articles de bricolage et de jardin

Question écrite • Transition énergétique • 07/07/2022 • #10#13#

Évolution des critères de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle en cas de phénomène de retrait-gonflement des argiles

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #14#21#

Situation des étudiants français poursuivant un cursus en Ukraine et en Russie

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/07/2022 • #1#11#

Situation de la maternité du centre hospitalier de Chinon

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Évolution du référentiel de critères permettant le classement des stations classées de tourisme

Question écrite • Première ministre • 30/06/2022 • #6#10#