Serge Mérillou

Serge Mérillou

Sénateur — Dordogne

SER Commission des affaires économiques
96.2%
participation aux scrutins
(843/876)
80
amendements déposés
(1er auteur)
8
amendements adoptés
(12.5% des traités)
63
questions
au Gouvernement

Calcul de l'indemnité d'un adjoint ↗

Question écrite • Intérieur • 11/06/2026 • #6#

En attente

Manque de vétérinaires ruraux ↗

Question orale • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 11/06/2026 • #2#

En attente

Situation sanitaire liée à la tuberculose bovine ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 07/05/2026 • #14#2#

En attente

Conséquences de la hausse des prix des matériaux pour les entreprises du secteur du bâtiment ↗

Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 23/04/2026 • #12#10#20#

En attente

Avenir du programme européen LEADER ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 16/04/2026 • #2#3#31#

En attente

Crise de la filière textile et garanties à apporter aux structures de réemploi solidaire ↗

Question écrite • Transition écologique • 05/03/2026 • #10#14#30#

En attente

Difficultés du secteur du bâtiment ↗

Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 26/02/2026 • #10#20#

En attente

CAPES d'occitan-langue d'oc, pour un nombre de postes conforme aux besoins ↗

Question écrite • Éducation nationale • 29/01/2026 • #11#

Répondue

Maintien du même cahier des charges du dispositif d'aide au renouvellement forestier « France Nation Verte » ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 29/01/2026 • #2#14#

Répondue

Lutte contre les produits non conformes vendus sur les places de marché extra-européennes ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 11/12/2025 • #10#

Répondue

Dermatose nodulaire ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 30/10/2025 • #2#

Répondue

Obsolescence programmée des ordinateurs Windows 10, impact et coût pour les administrations publiques ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 30/10/2025 • #10#

En attente

Distorsion de concurrence, filière française bois ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 30/10/2025 • #10#

Répondue

Avenir de l'utilisation des composés cupriques en viticulture biologique et conséquences économiques pour la filière ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 16/10/2025 • #2#

Répondue

Avenir des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement menacé ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 16/10/2025 • #10#

En attente
En attente

Situation inquiétante des Papeteries de Condat en Dordogne ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 18/09/2025 • #10#

En attente

Inquiétudes des sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question écrite • Intérieur • 11/09/2025 • #21#

Répondue

Conséquences humaines, économiques et fiscales engendrées par la gestion des cheptels touchés par la tuberculose bovine ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/08/2025 • #2#

En attente

Qualité du réseau mobile en zone rurale ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 17/07/2025 • #3#10#

Répondue

Baisse des crédits en faveur du sport ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 17/07/2025 • #5#27#

Répondue

Politique en faveur de l'agriculture biologique ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/06/2025 • #2#

Répondue

Maladie de Charcot ↗

Question écrite • Autonomie et handicap • 19/06/2025 • #23#

Répondue
Répondue

Avance immédiate de crédit d'impôts pour le service public d'aide à domicile ↗

Question écrite • Comptes publics • 20/02/2025 • #10#

Répondue
Répondue

Mesures pour garantir l'effectivité des droits des personnes en situation de handicap ↗

Question écrite • Autonomie et handicap • 20/02/2025 • #23#

Répondue

Gestion des risques liés à l'érosion des falaises ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 30/01/2025 • #14#

Répondue

Demande de publication du décret sur la remise en bon état d'usage des dispositifs médicaux ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #13#25#

En attente

Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 12/12/2024 • #12#18#

Répondue
Page 1 / 3 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires