Thierry Cozic

Fonds vert et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Question écrite • Écologie • 23/03/2023 • #5#6#

Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/02/2023 • #2#20#31#

Suppression de l'enseignement technologique en sixième

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 02/02/2023 • #11#

Avenir des terrains délaissés de la ligne à grande vitesse Bretagne-pays de la Loire

Question orale sans débat • Transports • 20/10/2022 • #3#29#

Compensation de la suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises aux communes

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/09/2022 • #5#6#10#

Non-reconduction des contrats « parcours emploi compétences »

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 04/08/2022 • #10#

Exercice du droit syndical dans les petites communes

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 04/08/2022 • #6#16#30#

Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis

Question écrite • Première ministre • 04/08/2022 • #3#23#29#

Situation du secteur du bâtiment et des travaux publics face à l'inflation

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/08/2022 • #10#13#

Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 04/08/2022 • #27#

Aménagement des prêts garantis par l'État pour les professionnels du tourisme

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/08/2022 • #10#13#20#

Exercice du droit syndical dans les petites communes

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 30/06/2022 • #6#30#

Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

Question écrite • Sports • 14/04/2022 • #27#

Situation du secteur du bâtiment et des travaux publics face à l'inflation

Question écrite • Économie, finances et relance • 07/04/2022 • #10#12#13#20#

Aménagement des prêts garantis par l'État pour les professionnels du tourisme

Question écrite • Économie, finances et relance • 07/04/2022 • #10#13#20#

Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis

Question écrite • Premier ministre • 07/04/2022 • #3#23#25#29#

Conditionnalité des aides à l'installation des médecins dans des départements sous-dotés

Question écrite • Solidarités et santé • 07/04/2022 • #3#23#30#

Méthanisation et contrats de rachat

Question écrite • Transition écologique • 24/03/2022 • #12#13#14#20#

Recapitalisation d'EDF

Question au Gouvernement • Premier ministre • 24/02/2022 • #10#12#13#

Situation d'EDF

Question au Gouvernement • Premier ministre • 20/01/2022 • #12#13#

Arrêt brutal du mécanisme de soutien financier destiné aux petites et moyennes entreprises s'impliquant en normalisation

Question orale sans débat • Industrie • 04/11/2021 • #10#13#

Situation financière des missions locales

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 21/10/2021 • #10#23#

Pandora papers

Question au Gouvernement • Premier ministre • 07/10/2021 • #10#

Vaccination du personnel soignant

Question écrite • Solidarités et santé • 22/07/2021 • #23#

Réforme de l'assurance chômage

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 10/06/2021 • #10#30#

Territorialisation du plan de relance

Question écrite • Économie, finances et relance • 10/06/2021 • #3#6#10#

Recrudescence des agressions d'élus dans le cadre de leur fonction

Question écrite • Justice • 10/06/2021 • #21#

Déroulement des élections départementales

Question écrite • Intérieur • 29/04/2021 • #6#22#

Vaccination des enseignants et personnels communaux évoluant en milieu scolaire

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 15/04/2021 • #11#23#

Fléchage de l'épargne vers la relance de l'économie

Question au Gouvernement • Premier ministre • 04/03/2021 • #10#