Thierry Cozic

Thierry Cozic

Sénateur — Sarthe

SER Commission des finances
95.4%
participation aux scrutins
(836/876)
128
amendements déposés
(1er auteur)
26
amendements adoptés
(20.6% des traités)
23
questions
au Gouvernement

Commune nouvelle et transfert des biens ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 28/05/2026 • #18#6#

En attente

Modalités d'application des obligations légales de débroussaillement ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 30/04/2026 • #14#3#

En attente

Crise énergétique ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 26/03/2026 • #1#10#12#

Répondue

Accise sur l'électricité dans le cadre des opérations d'autoconsommation collective ↗

Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/03/2026 • #12#

Répondue

Exemption des multinationales américaines de l'impôt minimum mondial ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/02/2026 • #1#10#

Répondue

Situation de l'entreprise ManiKHeir en Sarthe ↗

Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 30/10/2025 • #10#

Répondue

Manque de justice fiscale dans le PLF pour 2026 ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 23/10/2025 • #5#

Répondue

Justice fiscale ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 26/06/2025 • #10#

Répondue

Création d'une brigade de sécurisation des transports en commun au Mans ↗

Question orale • Intérieur • 30/01/2025 • #21#29#

Répondue

Situation alarmante de la médecine psychiatrique en Sarthe ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 28/11/2024 • #23#

Répondue

1150 emplois menacés chez Valéo en France ↗

Question orale • Économie, finances et industrie • 14/11/2024 • #10#13#

Répondue

Coût budgétaire de l'apprentissage en France ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 17/10/2024 • #5#11#

Répondue

Annonces à la suite du dernier comité des finances locales ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 10/10/2024 • #5#6#

Répondue

Fonds vert et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #5#10#

Répondue

Suppression de l'enseignement technologique en sixième ↗

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Répondue

Zonage des chirurgiens-dentistes dans le département de la Sarthe ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Répondue

Propos du Président de la République sur les finances des collectivités territoriales ↗

Question écrite • Comptes publics • 06/06/2024 • #5#6#

En attente

Situation des finances publiques ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/06/2024 • #5#10#

Répondue

Zonage des chirurgiens-dentistes dans le département de la Sarthe ↗

Question orale • Santé et prévention • 23/05/2024 • #23#

En attente

Crise sociale dans les chambres de métiers et de l'artisanat ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/03/2024 • #10#20#23#

Répondue

Économies budgétaires ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 29/02/2024 • #5#10#

Répondue

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