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Thomas Dossus Aucun
Sénateur — Rhône

Thomas Dossus

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  • commission des finances

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(877 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
294 amendements déposés
(1er signataire)
18 amendements adoptés
(6.9% des traités)
22 questions
au Gouvernement

Amendement 180 — Article 2 bis (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

25/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 184 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 190 — Article 10 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 189 — Article 10 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 192 — Article 20 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 182 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 187 — Article 7 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 191 — Article 10 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 178 — Article 2 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 188 — Article 4 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 200 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 193 — Article 22 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 198 — Article 24 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 194 — Article 22 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 185 — Article 4 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 183 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 201 — Article 22 bis (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 186 — Article 6 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 199 — Article 24 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

23/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 196 — Article 22 bis (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

22/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article 4 (cosignataire)

49 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLC)

20/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 5 (cosignataire)

49 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLC)

20/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 9 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

14/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 25 — Article 7 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

14/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 24 — Article 7 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

14/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 23 — Article 5 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

14/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 4 (Supprimé) (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

14/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 21 — Article 4 (Supprimé) (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

14/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 3 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

14/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

14/10/2020 • Séance publique

Rejeté
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