Aucun
Thomas Dossus
- Aucun · Nouveaux Sénateurs
- commission des finances
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(877 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(6.9% des traités)
au Gouvernement
Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)
14 — Conseil économique, social et environnemental
Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)
14 — Conseil économique, social et environnemental
Amendement 16 — Article 1er (cosignataire)
14 — Conseil économique, social et environnemental
Amendement 33 — Article 5 (cosignataire)
18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
Amendement 35 — Article 8 (cosignataire)
18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
Amendement 32 — Article 6 (cosignataire)
18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
Amendement 31 — Article 6 (cosignataire)
18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
Amendement 34 — Article 3 bis (cosignataire)
18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
Amendement 30 — Article 6 (cosignataire)
18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
Amendement 28 — Article 4 (cosignataire)
18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
Amendement 29 — Article 5 (cosignataire)
18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
Amendement 27 — Article 4 (cosignataire)
18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
Amendement COM-15 — Article 6 bis (nouveau) (cosignataire)
722 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire
Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)
10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire
Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)
10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire
Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)
10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
12 — Code de la sécurité intérieure
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
12 — Code de la sécurité intérieure
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