- A voté pour l'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire).
- A voté pour la motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud, du projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire).
- A voté contre l'ensemble du projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire).
Aurélien Rousseau et la loi de simplification de la vie économique
Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique
Socialistes et apparentésAurélien Rousseau a été actif sur ce dossier : 2 interventions en séance, 85 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 3 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Cosignataire ART. 27 Tombé
- Cosignataire ART. 27 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 15 Rejeté
- Cosignataire ART. 27 Retiré
- Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
- Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
- Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
- Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
- Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
- Cosignataire ART. 27 Tombé
- Cosignataire ART. 27 Tombé
- Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
- Cosignataire ART. 27 Tombé
- Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
- Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
- Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
- Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
- Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
- Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. PREMIER Adopté
- Cosignataire ART. PREMIER Adopté
- Cosignataire ART. 26 TER Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 2 BIS Irrecevable
- Cosignataire ART. 15 BIS B Adopté
- Cosignataire ART. PREMIER Adopté
- Cosignataire ART. 1ER TER Adopté
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. PREMIER Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 8 BIS Irrecevable
… et 55 autres amendements.
Interventions en séance
mardi 14 avril 2026
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« Le « en même temps », quoi ! (Sourires.) »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« Il a raison ! »
Voir dans le contexte
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