Questions de Aurélien Saintoul

Tarifs de l'eau au SEDIF et risques de discrimination envers l'habitat collectif

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 23/12/2025 • eau et assainissement

Intervention française au Bénin

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 23/12/2025 • défense

Dysfonctionnements de la MDPH des Hauts-de-Seine

Question orale sans débat • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 18/11/2025 • personnes handicapées

Changement de direction à la DGA

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 18/11/2025 • défense

Exfiltration du président de Madagascar Andry Rajoelina par l'armée française

Question écrite • Premier ministre • 11/11/2025 • politique extérieure

Fonctionnement du ministère chargé des relations avec le Parlement

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • 11/11/2025 • administration

Mise en place d'un pont aérien humanitaire vers Gaza

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 07/10/2025 • politique extérieure

Fonctionnement du ministère chargé des relations avec le Parlement

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • 07/10/2025 • ministères et secrétariats d'État

Accès au DPE par le locataire au cours d'un bail

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 30/09/2025 • logement

Attaques informationnelles et réputationnelles visant la BITD française

Question écrite • Ministère des armées • 30/09/2025 • défense

Réouverture du Palais de la découverte

Question écrite • Ministère de la culture • 30/09/2025 • culture

Diminution des crédits activités d'été dans les QPV

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ville • 22/07/2025 • politique sociale

Survol de l'espace aérien français

Question écrite • Ministère des armées • 22/07/2025 • politique extérieure

Position sur les négociations en cours à l'ONU sur les SALA

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 15/07/2025 • politique extérieure

Prise en charge des arrêts maladie par les collectivités territoriales

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 15/07/2025 • fonction publique territoriale

Immatriculation des engins de déplacement personnel motorisés

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 01/07/2025 • cycles et motocycles

Campagne d'influence du CEA sur les essais nucléaires en Polynésie

Question écrite • Ministère des armées • 01/07/2025 • aide aux victimes

Stocks de quétiapine

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 24/06/2025 • pharmacie et médicaments

Révélations visant l'Agence OTAN de soutien et d'acquisition (NSPA)

Question écrite • Ministère des armées • 27/05/2025 • défense

Remplacement du CAESAr

Question écrite • Ministère des armées • 20/05/2025 • défense

Fiscalité des entreprises de paris sportifs

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 22/04/2025 • jeux et paris

Risque de cessation de paiement pour l'Institut mutualiste Montsouris

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 15/04/2025 • établissements de santé

Non-respect de la circulaire concernant l'accueil des élèves allophones en UPE2A

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 15/04/2025 • enseignement

Bilan de la privatisation de la Française des jeux

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 11/03/2025 • jeux et paris

En finir avec une politique désastreuse pour le logement

Question orale sans débat • Ministère délégué auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ville • 25/02/2025 • logement

Rupture des engagements pris par la junte militaire en Guinée

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 11/02/2025 • politique extérieure

Les défaillances en cybersécurité des entreprises françaises

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 11/02/2025 • numérique

Avenir du magazine 60 millions de consommateurs

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 04/02/2025 • consommation

La catégorisation par la PAC de la laine comme déchet industriel

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 26/11/2024 • agriculture

Utilisation illégale du logiciel Briefcam par la police nationale

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/11/2024 • police