Questions de Aurélien Saintoul

Diffusion de la Coupe de France

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 29/09/2026 • sports

Réponse gouvernementale aux nombreux dysfonctionnements des MDPH

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 29/09/2026 • personnes handicapées

Suites judiciaires 8e RPIMa

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 29/09/2026 • harcèlement

Ruptures de droits liées au renouvellement des titres de séjour

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/09/2026 • étrangers

Contradictions des propos tenus par M. le ministre de l'intérieur

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/09/2026 • élus

Accompagnement des personnes sans emploi par France Travail

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 29/09/2026 • chômage

Non-respect des délais de réponse aux questions écrites

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • 22/09/2026 • Parlement

Projet d'acquisition de Randstad Digital par LTIMindtree

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 22/09/2026 • numérique

Bouclier tarifaire et les régularisations de charges

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 22/09/2026 • logement

Retrait-gonflement des argiles

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 22/09/2026 • catastrophes naturelles

Nouvelles formes de paris sportifs en ligne

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 08/09/2026 • jeux et paris

Renforcement des capacités de renseignement de la Commission européenne

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 28/07/2026 • Union européenne

Encadrement ou interdiction des lunettes connectées

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 28/07/2026 • nouvelles technologies

Coût de la liquidation de l'INC et recours à des cabinets de conseil

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/07/2026 • finances publiques

Avenir des 3200 salariés d'Altice Technical Services exclus de la reprise de SFR

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/07/2026 • entreprises

Révélations Canard enchainé fiche cabinet ministériel

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 28/07/2026 • défense

Communication de la Marine

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 28/07/2026 • défense

Expérimentation de suspension de la diffusion de la TNT

Question écrite • Ministère de la culture • 21/07/2026 • audiovisuel et communication

Surmortalité des animaux d'élevage lors des canicules

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 14/07/2026 • élevage

Conséquences de la canicule sur la biodiversité

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 14/07/2026 • biodiversité

Surmortalité des animaux domestiques lors des canicules

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 14/07/2026 • animaux

Extinction de la 2G et risques pour les ascenseurs et les alarmes

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 07/07/2026 • télécommunications

Antennes relais sur les toits de logements sociaux

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 07/07/2026 • télécommunications

Recommandation de l'ANSSI sur le passage à une cryptographie post-quantique

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 07/07/2026 • nouvelles technologies

Anticipation des risques de copie d'internet dans un monde post-quantique

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 07/07/2026 • nouvelles technologies

Rétablissement des points bonus au baccalauréat pour le latin et le grec ancien

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 07/07/2026 • examens, concours et diplômes

Bilan de la journée de solidarité

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 07/07/2026 • dépendance

Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 30/06/2026 • logement

Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !

Question écrite • Ministère de la culture • 30/06/2026 • logement

Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 30/06/2026 • logement