Questions de Aurélien Saintoul

Remplacement du CAESAr

Question écrite • Ministère des armées • 20/05/2025 • défense

Fiscalité des entreprises de paris sportifs

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 22/04/2025 • jeux et paris

Risque de cessation de paiement pour l'Institut mutualiste Montsouris

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 15/04/2025 • établissements de santé

Non-respect de la circulaire concernant l'accueil des élèves allophones en UPE2A

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 15/04/2025 • enseignement

Bilan de la privatisation de la Française des jeux

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 11/03/2025 • jeux et paris

En finir avec une politique désastreuse pour le logement

Question orale sans débat • Ministère délégué auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ville • 25/02/2025 • logement

Rupture des engagements pris par la junte militaire en Guinée

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 11/02/2025 • politique extérieure

Les défaillances en cybersécurité des entreprises françaises

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 11/02/2025 • numérique

Avenir du magazine 60 millions de consommateurs

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 04/02/2025 • consommation

La catégorisation par la PAC de la laine comme déchet industriel

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 26/11/2024 • agriculture

Utilisation illégale du logiciel Briefcam par la police nationale

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/11/2024 • police

Décrets loi Taquet

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance • 22/10/2024 • enfants

Fonds Marianne

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 22/10/2024 • associations et fondations

Vote en faveur de la résolution de l'Autriche sur l'interdiction des SALA

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 15/10/2024 • politique extérieure

Dérogation pour les véhicules utilitaires non substituables pour les ZFE

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • transports routiers

Racisme et groupuscules d'extrême-droite dans les stades de football

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • sports

Inauguration du nouveau siège de l'Église de scientologie à Saint-Denis

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • sectes et sociétés secrètes

Non-respect des engagements liés à la recherche sportive pour les JO 2024

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 08/10/2024 • recherche et innovation

Interprètes judiciaires non payés

Question écrite • Ministère de la justice • 08/10/2024 • professions judiciaires et juridiques

Remplacement des médecins qui partent à la retraite

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • professions de santé

Loi relative à la sécurité publique dite « loi Cazeneuve » de 2017

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • police

Logiciel Briefcam - Utilisation illégale, hébergement des données et sécurité

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • police

Effets néfastes du Lariam

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • pharmacie et médicaments

Observations de l'ONU sur les ESAT

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 08/10/2024 • personnes handicapées

Actions du groupe dangereux « Waffen Assas »

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • ordre public

Respect du RGPD par les constructeurs automobiles

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 08/10/2024 • numérique

Renouvellement du FISA section 702

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 08/10/2024 • numérique

Inclusion des LLI dans les objectifs fixés par la loi SRU

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 08/10/2024 • logement

Salariat étudiant

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 08/10/2024 • jeunes

Contrat d'engagement jeune MNA

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • étrangers