- Auteur ART. 3 En discussion
- Auteur ART. PREMIER Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
- Auteur APRÈS ART. 2 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 2 En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. PREMIER Irrecevable
- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur ART. 2 Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. 3 Tombé
- Auteur ART. 2 Rejeté
- Cosignataire ART. 2 Rejeté
- Auteur ART. 3 Tombé
- Cosignataire ART. PREMIER Tombé
- Auteur ART. 2 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
- Cosignataire ART. PREMIER Tombé
- Auteur ART. 3 Tombé
Benoît Biteau et Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme
Votes, amendements et interventions sur Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme
Écologiste et SocialBenoît Biteau a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 19 amendements (dont 13 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Benoît Biteau
- visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — 0 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Exercice de la démocratie agricole — 17 interventions
- Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation — 29 interventions
- de simplification de la vie économique — 29 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — 11 interventions
- Interdire l’importation de produits agricoles non autorisés en France — 0 interventions
- PLFSS pour 2025 — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.