- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Irrecevable
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Auteur APRÈS ART. 2 Rejeté
- Auteur APRÈS ART. 2 Rejeté
- Auteur TITRE Rejeté
- Auteur APRÈS ART. 2 Irrecevable
- Auteur APRÈS ART. 2 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Auteur APRÈS ART. 2 Rejeté
Benoît Biteau et Interdire l’importation de produits agricoles non autorisés en France
Votes, amendements et interventions sur Interdire l’importation de produits agricoles non autorisés en France
Écologiste et SocialBenoît Biteau a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 14 amendements (dont 14 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Benoît Biteau
- visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — 0 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Exercice de la démocratie agricole — 17 interventions
- Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation — 29 interventions
- de simplification de la vie économique — 29 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — 11 interventions
- Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme — 0 interventions
- PLFSS pour 2025 — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.